Vous avez cherché: deze termijn is verstreken (Néerlandais - Français)

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deze termijn is verstreken

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

deze termijn is op 30 juni 2004 verstreken.

Français

expirant le 30 juin 2004, pour se prononcer.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze termijn is verlengbaar.

Français

il peut être prolongé.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze termijn is verlengbaar;

Français

cette durée est reconductible;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

waardepapieren waarvan de termijn is verstreken

Français

titres parvenus à expiration

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dat enige andere termijn is verstreken.

Français

qu'un délai supplémentaire se soit écoulé.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deze termijn is niet verlengbaar.

Français

ce délai n'est pas renouvelable.

Dernière mise à jour : 2016-10-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de termijn is verstreken op 6 april 1981.

Français

le deuxième grief doit être retenu.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze termijn is tweemaal hernieuwbaar.

Français

ce mandat est renouvelable deux fois.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze termijn is ten hoogste een jaar.

Français

cette période ne peut dépasser un an.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

decommissie trekt haar slotconclusies eerst nadat deze termijn is verstreken.

Français

cette dernière n'émet pas ses conclusions avant l'expiration de ce délai.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

als deze termijn eenmaal is verstreken, is het advies niet meer vereist.

Français

passé ce délai, i'avis n'est plus requis.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

zij worden pas voorgelegd aan de koning nadat deze termijn is verstreken.

Français

elles ne sont soumises au roi qu'après expiration de ce délai.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

eens deze termijn is verstreken, wordt het advies geacht te zijn uitgebracht.

Français

passé ce délai, il est présumé rendu.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

eens die termijn is verstreken, is het advies niet meer vereist.

Français

passé ce délai, l'avis n'est plus requis.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

d) enige anderszins in acht te nemen termijn is verstreken.

Français

d) qu'un délai supplémentaire se soit écoulé.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

nadat deze termijn is verstreken, worden de overeenkomsten geacht te zijn goedgekeurd ».

Français

passé ce délai, les conventions sont réputées être approuvées ».

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze termijn is verstreken zonder dat er een verzoek om afzonderlijke stemming is ingediend.

Français

ce délai s' est écoulé sans qu' aucune demande de vote séparé ait été présentée.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze termijn is verstreken zonder dat er een verzoek om afzonderlijke stemming is in gediend.

Français

vous pouvez en prendre con naissance dans notre déclaration écrite d'hier.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

behoudens verlenging eindigt de opdracht wanneer die termijn is verstreken;

Français

sauf prolongation, la désignation prend fin à l'expiration du délai;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de ten principale bevoegde commissie trekt haar slotconclusies eerst nadat deze termijn is verstreken.

Français

la commission compétente au fond n'émet pas ses conclusions avant l'expiration de ce délai.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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