Vous avez cherché: die in aanmerking komt voor de feiten (Néerlandais - Français)

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die in aanmerking komt voor de feiten

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

zaak die in aanmerking komt voor de vereenvoudigde procedure

Français

cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

loopbaanonderbreking die niet in aanmerking komt voor de pensioenberekening;

Français

interruption de carrière qui n'entre pas en ligne de compte pour le calcul de la pension;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zone die niet in aanmerking komt voor bijstand

Français

zone non éligible

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hij niet in aanmerking komt voor de erkenningscriteria;

Français

elle n'est pas prise en compte pour les critères de reconnaissance;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de functie die in aanmerking komt voor de bijkomende aanwervingen is :

Français

la fonction entrant en ligne de compte pour les embauches supplémentaires est :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

tarief dat in aanmerking komt voor de extra flexibiliteit

Français

tarif bénéficiant d'une flexibilité supplémentaire

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

maximum personeelsbezetting die in aanmerking komt voor het subsidiëren van de personeelskosten

Français

vu pour être annexé à l'arrêté du gouvernement flamand du 8 décembre 1998 modifiant l'arrêté du gouvernement flamand du 13 juillet 1994 relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions aux institutions de l'assistance spéciale à la jeunesse.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

3° gast die in aanmerking komt voor sociaal toerisme :

Français

3° hôte relevant du tourisme social :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

elke werkgever die in aanmerking komt voor het doorstromingsprogramma, moet :

Français

tout employeur ayant accès au p.t.p. doit :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

771 king dat in aanmerking komt voor steun uit

Français

une action qui restera prioritaire déré par le pourcentage de la population en zone eligible au développement régional,

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zone die in aanmerking komt voor bijstand met betrekking tot doelstelling...

Français

zone éligible à un objectif

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de melding dat de gebruiker niet in aanmerking komt voor de zorgverzekering

Français

la mention que l'usager ne peut pas bénéficier de l'assurance soins

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aardappelzetmeel dat in aanmerking komt voor communautaire steun.

Français

fécule de pomme de terre admissible au bénéfice d’un soutien communautaire.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

- het aantal maanden dat in aanmerking komt voor;

Français

- le nombre de mois entrant en considération pour la reprise de la réduction d'impôt;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

- het bedrag dat in aanmerking komt voor de terugname van de belastingvermindering.

Français

- le montant entrant en considération pour la reprise de la réduction d'impôt.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de vermelding dat de gebruiker in aanmerking komt voor de verandering van zorgvorm

Français

la mention que l'usager peut bénéficier d'une modification de la forme de soins

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de commissie meent dat dit ontwerp van wet in aanmerking komt voor de uitzonderingsbepaling

Français

opérations de concentration

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

vissersvaartuig dat in aanmerking komt voor het vissen in het visserijgebied

Français

navire de pêche habilité à pêcher dans la zone de pêche

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de vraag of het land in aanmerking komt voor officiële ontwikkelingshulp.

Français

l'éligibilité au bénéfice de l'aide publique au développement.

Dernière mise à jour : 2014-11-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vlees dat niet in aanmerking komt voor het intracommunautaire handelsverkeer is:

Français

ne peuvent pas être admises aux échanges intracommunautaires les viandes qui:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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