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dit wordt verlengd tot

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

de melkquotaregeling wordt verlengd tot 2007/2008.

Français

le régime des quotas laitiers sera prorogé et restera en vigueur jusqu'en 2007/2008.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de quotaregeling wordt verlengd tot het jaar 2006.

Français

le régime des quotas est prorogé jusqu'en 2006.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de uiterste inschrijvingsdatum wordt verlengd tot 26 september 2000.

Français

la date limite d'inscription à ce concours a été prolongée jusqu'au 26 septembre 2000.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

"het programma wordt verlengd tot de periode 2018-2020."

Français

«le programme est prolongé pour couvrir la période de 2018 à 2020.»

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

beschikking 89/688/eeg wordt verlengd tot en met 31 juli 2004.

Français

la décision 89/688/cee est prorogée jusqu'au 31 juillet 2004.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

het mandaat van de eumm wordt verlengd tot en met 31 december 2006.

Français

le mandat de l'eumm est prorogé jusqu'au 31 décembre 2006.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de looptijd van het actieplan wordt verlengd tot en met 31 december 2004.

Français

la durée du plan d'action est prorogée jusqu'au 31 décembre 2004.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

besluit 86/50/egks wordt verlengd tot en met 31 december 1992.

Français

la décision 86/50/ceca décembre 1992.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de geldigheidsduur van alle beslissingen waarvan sprake in dit artikel wordt verlengd tot 31 december 1999.

Français

la durée de validité de toutes les décisions dont question dans cet article est prorogée jusqu'au 31 décembre 1999.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gemeenschappelijk optreden 2006/623/gbvb wordt verlengd tot en met 31 juli 2007.

Français

l’action commune 2006/623/pesc est prorogée jusqu’au 31 juillet 2007.

Dernière mise à jour : 2014-11-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gemeenschappelijk standpunt 2006/276/gbvb wordt verlengd tot en met 13 oktober 2009.

Français

la position commune 2006/276/pesc est prorogée jusqu'au 13 octobre 2009.

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

121 deze termijn wordt verlengd tot drie maanden wanneer de commissie de lidstaten raadpleegt.

Français

ce délai est porté à trois mois lorsque la commission a procédé à une consultation des États membres.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Néerlandais

de looptijd van de in punt 23 omschreven maatregelen wordt verlengd tot en met 31.12.2010.

Français

les mesures décrites au point 23 seront prolongées jusqu'au 31.12.2010.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de collectieve arbeidsovereenkomst van 21 december 2000 betreffende de overuren wordt verlengd tot 31 december 2002.

Français

la convention collective de travail du 21 décembre 2000 concernant les heures supplémentaires est prolongée jusqu'au 31 décembre 2002.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de inschrijvingstermijn, oorspronkelijk voorzien tot 17 september 2004, wordt verlengd tot uiterlijk 12 november 2004.

Français

le délai d'inscription, initialement fixé au 17 septembre 2004, est prorogé jusqu'au 12 novembre 2004 au plus tard.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de erkenning van de volgende instelling wordt verlengd tot 31 december 2004, onder volgende voorwaarden :

Français

l'organisme suivant voit son agrément prolongé jusqu'au 31 décembre 2004 dans les conditions suivantes :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

de openbare interventie voor mageremelkpoeder wordt verlengd tot eind februari 2017, wanneer de standaardperiode opnieuw ingaat.

Français

lintervention publique pour le lep sera prolonge jusqu' la fin du mois de fvrier 2017, date laquelle la priode standard s'appliquera de nouveau.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gemeenschappelijk standpunt 1999/206/gbvb wordt verlengd tot en met 31 maart 2000 en wordt voortdurend getoetst.

Français

la position commune 1999/206/pesc est prorogée jusqu'au 31 mars 2000.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze datum wordt verlengd tot 01/01/2006 voor de personeelsleden waarvan de oppensioenstelling definitief ingaat vóór 01/01/2006.

Français

cette date est prolongée jusqu'au 01/01/2006 pour les membres du personnel dont la date de retraite est définitivement fixée avant le 01/01/2006.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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