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dualistisch

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Néerlandais

dualistisch stelsel

Français

système dualiste

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afdeling iii. - dualistisch stelsel

Français

section iii. - système dualiste

Dernière mise à jour : 2013-01-12
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

aanpassing aan het dualistisch stelsel.

Français

adaptation au système dualiste.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

juridisch kader - dualistisch systeem

Français

cadre juridique - systeme dual

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het dualistisch karakter van de industrie

Français

le dualisme industriel

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het belgisch recht kent geen dualistisch stelsel.

Français

le droit belge ne connaît pas le système dualiste.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de verhouding tussen regering en parlement is in theorie dualistisch.

Français

leur relation est en principe dualiste.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in een dualistisch stelsel komt deze taak doorgaans de raad van commissarissen toe18.

Français

dans une structure duale, cette fonction incombe généralement au conseil de surveillance18.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in de meeste gevallen wordt een monistisch of een dualistisch bestuursmodel gebruikt.

Français

dans la plupart des cas, une structure unitaire ou duale est utilisée.

Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

„socialisme et entreprise" wensen een veralgemening van het dualistisch stelsel.

Français

les membres du conseil de surveillance peuvent être révoqués par l'assemblée générale à tout moment.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Néerlandais

afdeling i. - voorschriften die het monistisch en het dualistisch stelsel gemeen hebben

Français

section ire. - dispositions communes aux systèmes moniste et dualiste

Dernière mise à jour : 2013-01-12
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in het dualistisch systeem wordt het beheer over de europese vennootschap gevoerd door het leidinggevend orgaan.

Français

au cours de cette période, les fonctions de l'intéressé en sa qualité de membre de l'organe de surveillance sont suspendues.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de wet van 11 maart 1957 heeft het dualistisch aspect dat met het auteurs recht is verbonden geïncorporeerd.

Français

la loi du 11 mars 1957 a fait sienne la conception dualiste du droit d'auteur.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in de se die voor een dualistisch stelsel hebben gekozen, is de directieraad belast met het opstellen van deze verslagen.

Français

dans les se ayant opté pour un système dualiste, l'établissement de ces rapports incombe au conseil de direction.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in het dualistisch systeem wordt de europese vennootschap geleid en vertegenwoordigd door een leidinggevend orgaan onder toezicht van een toezichthoudend orgaan.

Français

en ce qui concerne le système dualiste, la société européenne sera dirigée et représentée par un organe de direction, contrôlé par un organe de surveillance.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hoewel de praktijk minder dualistisch is dan de theorie, is dualisme op nationaal niveau toch zeker meer geïnstitutionaliseerd dan op lokaal niveau.

Français

bien que la pratique soit moins dualiste que la théorie, le dualisme est certainement davantage institutionnalisé au niveau national qu'au niveau local.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

ingeval er sprake is van een raad van bestuur (dualistisch bestuursmodel), de samenstelling en organisatie ervan;

Français

s'il s'agit d'un directoire (structure dualiste), sa composition et son organisation,

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de term “niet bij het dagelijks bestuur betrokken bestuurder” betreft in het dualistisch stelsel ook de leden van de raad van commissarissen.

Français

le terme «administrateur non exécutif» comprend les membres du conseil de surveillance dans une structure duale.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

titel vi. - jaarrekening en geconsolideerde jaarrekening, en controle hierop - specifieke bepalingen van toepassing op het dualistisch stelsel.

Français

titre vi. - comptes annuels et comptes consolidés, et contrôle de ceux-ci - dispositions particulières applicables au système dualiste.

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 4
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

veel lid-staten van de gemeenschap ken nen namelijk het „dualistisch" systeem niet, maar enkel een „monistisch" systeem.

Français

parmi ces sujets, certains — sous une apparence technique — revêtaient une grande importance politique, comme le rap­port geurtsen; d'autres, par contre, ont sus­cité des interventions souvent passionnées comme la crise des malouines et l'égalité des chances pour les femmes.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67
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