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Néerlandais

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een autonome werkstraf opleggen

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Infos

Néerlandais

een autonome instelling

Français

une institution autonome

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

regering van een autonome gemeenschap

Français

gouvernement autonome

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de bank is een autonome instelling.

Français

la banque nationale du danemark est un établissement autonome.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

directeur van een autonome kleuterschool :

Français

directeur d'une école maternelle autonome :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

kan op een autonome manier werken;

Français

pouvoir travailler de manière autonome;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bij wie een autonome neuropathie aanwezig is,

Français

en cas de neuropathie végétative,

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

directeur van een autonome lagere school :

Français

directeur d'une école primaire autonome :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dit fonds zal een autonome boekhouding hebben.

Français

ce fonds sera doté de l'autonomie comptable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

daarom geniet een autonome maatregel de voorkeur.

Français

il est donc préférable de recourir à une mesure autonome.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

instellen van een autonome instantie voor stimulering van investeringen.

Français

créer une instance autonome pour la promotion des investissements.

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het eof heeft nog steeds een autonome financieringsregeling. regeling.

Français

le fed dispose encore aujourd'hui d'un régime finan­cier autonome.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de controlebevoegdheid berustte bij een autonome instantie: de controlecommissie.

Français

quant au pouvoir de contrôle, il était confié à un organe autonome: lacommission de contrôle.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het verdient daarom de voorkeur een autonome maatregel te nemen.

Français

il est donc préférable de recourir à une mesure autonome.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ontwikkelingen werkzaamheden overeenkomst neergelegde belastingrecht een autonome entiteit vormt.

Français

Évolution et activité du droit communautaire17 relatives aux critères d’octroi de ces radiofréquences.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

op ondernemingsniveau wordt er al een autonome bipartiete sociale dialoog gevoerd.

Français

un dialogue social bipartite autonome est certes déjà mené au niveau des entreprises.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

a) leidinggevend personeel of andere personen met een autonome beslissingsbevoegdheid;

Français

a) de cadres dirigeants ou d'autres personnes ayant un pouvoir de décision autonome;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

indien een feit van die aard is om door een politiestraf of een correctionele straf gestraft te worden, kan de rechter als hoofdstraf een werkstraf opleggen.

Français

lorsqu'un fait est de nature à entraîner une peine de police ou une peine correctionnelle, le juge peut condamner à titre de peine principale à une peine de travail.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

elke slaapruimte bevat minimum één autonome rookdetector.

Français

chaque dortoir est muni au minimum d'un détecteur de fumée autonome.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

27 juni 2005. - decreet houdende oprichting van een autonome hogeschool (1)

Français

27 juin 2005. - décret portant création d'une haute école autonome (1)

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deze sites kunnen met een autonome terminal worden uitgerust onder referentie sis_sat.

Français

ces sites pourront être équipés d'un terminal autonome référencé sis_sat.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

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