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een met redenen omkleed

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

met redenen omkleed

Français

motivé

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

een met redenen omkleed advies

Français

avis motivé

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

is met redenen omkleed

Français

est motivé

Dernière mise à jour : 2016-03-31
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

met redenen omkleed besluit

Français

décision motivée

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

fase 3: een met redenen omkleed advies.

Français

3 et a pe : avismot iv.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zij verstuurt nu een met redenen omkleed advies.

Français

la commission leur adresse à présent un avis motivé.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Qualité :

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Néerlandais

na een met redenen omkleed advies in maart (10

Français

10 ques (

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: IATE

Néerlandais

betreft: uitbrengen van een met redenen omkleed advies.

Français

elle a invité les autorités belges à procéder à la récupération des aides qui ont déjà été indûment accordées.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

een met redenen omkleed advies over hun ernst;

Français

2° un avis motivé sur leur gravité;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

met een met redenen omkleed besluit afgesloten onderzoek: 1011

Français

enquêtes clôturées par une décision motivée1

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

een met redenen omklede beschikking

Français

une décision motivée

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Référence: IATE

Néerlandais

daarom stuurt de commissie een met redenen omkleed advies.

Français

c’est la raison pour laquelle la commission lui adresse un avis motivé.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

op een met redenen omkleed verzoek van de verzoekende autoriteit:

Français

sur demande dûment motivée de l'autorité requérante, l'autorité requise:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

daarom brengt de commissie een met redenen omkleed advies uit.

Français

la commission a donc décidé d'adresser un avis motivé à l'État membre.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Référence: IATE

Néerlandais

de directeur neemt daartoe een met redenen omkleed beslui'i

Français

la décision prise à ce sujet par le directeur doit être motivée.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: IATE

Néerlandais

nationale kamers die een met redenen omkleed advies hebben uitgebracht

Français

chambres nationales ayant émis un avis motivé

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

daarom heeft de commissie een met redenen omkleed advies gezonden.

Français

un avis motivé est donc envoyé.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Référence: IATE

Néerlandais

een met redenen omklede verklaring;

Français

une justification;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: IATE

Néerlandais

gegevensbescherming: commissie stuurt negen lidstaten een met redenen omkleed advies

Français

protection des données: la commission décide d'adresser un avis motivé à neuf États membres

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Néerlandais

met redenen omklede resolutie

Français

résolution motivée

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Référence: IATE

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