Vous avez cherché: een vonnis uitspreken (Néerlandais - Français)

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Dutch

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een vonnis uitspreken

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

het vonnis uitspreken

Français

prononcer le jugement

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

een vonnis aanvechten

Français

attaquer un jugement

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

een vonnis te niet doen

Français

mettre un jugement à néant

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

een vonnis herroepen,vernietigen

Français

rétracter un arrêt

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

een vonnis aan iemand betekenen

Français

signifier un arrêt à quelqu'un

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de uitvoering van een vonnis schorsen

Français

surseoir à l'exécution

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

een vonnis,waarvan beroep,wijzigen

Français

réformer un jugement

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afgifte van de expeditie van een vonnis

Français

délivrance d'expédition de jugement

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

i) een rechterlijke beslissing of een vonnis;

Français

i) une décision ou un jugement d'un tribunal;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het feit dat een vonnis uitvoerbaar bij voorraad is

Français

le caractère exécutoire par provision d'un jugement

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hervatting van het geding na een vonnis bij verstek

Français

relief ou reprise d'instance après jugement par défaut

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het is nu wachten op een vonnis aangaande deze zaak.

Français

nous attendons une décision de justice en la matière.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

er bestaan talloze mogelijkheden om een vonnis te kopen.

Français

acheter un jugement est d’ ailleurs monnaie courante. »

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

10° te berusten in een vordering of in een vonnis;

Français

10° acquiescer à une demande ou à un jugement;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

werd er een vonnis uitgesproken dat de procedure voor u opent ?

Français

un jugement déclarant ouverte la procédure a-t-il été prononcé à votre égard ?

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de kamer van beroep kan haar vonnis uitspreken in afwezigheid van de vrijgesproken of veroordeelde persoon.

Français

la chambre d'appel peut prononcer son arrêt en l'absence de la personne acquittée ou condamnée.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het vloeit voort uit een vonnis dat op dat punt niet is gemotiveerd.

Français

elle résulte d'un jugement qui n'est pas motivé sur ce point.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

f 5 000 per schriftelijke verklaring die tot een vonnis aanleiding geeft;

Français

f 5 000 par déclaration écrite qui donne lieu à un jugement;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

criteria voor de toezending van een vonnis en, in voorkomend geval, een proeftijdbeslissing

Français

critères applicables à la transmission d’un jugement et, le cas échéant, d'une décision de probation

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

geen rechter kan uit zijn ambt worden ontzet of worden geschorst dan door een vonnis.

Français

aucun juge ne peut être privé de sa place ni suspendu que par un jugement.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 10
Qualité :

Référence: Rstephan67

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