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elk burgerlijk jaar

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Infos

Néerlandais

voor het burgerlijk jaar 2006 :

Français

pour l'année civile 2006 :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Néerlandais

bedragen en verdeling per burgerlijk jaar

Français

montants et répartition par année civile

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de heffingen zijn per burgerlijk jaar verschuldigd.

Français

les contributions sont dues par année civile.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

het boekjaar valt samen met het burgerlijk jaar.

Français

l'exercice comptable coïncide avec l'année civile.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het maatschappelijk jaar valt samen met het burgerlijk jaar.

Français

l'année sociale coïncide avec l'année civile.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het burgerlijk jaar (van 1 januari tot 31 december);

Français

l'année civile (du 1er janvier au 31 décembre);

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de raad wordt ten minste tien keer in elk burgerlijk jaar door de voorzitter bijeengeroepen.

Français

le conseil se réunit au moins dix fois par année civile, sur convocation du président.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de adviezen van het comité tijdens het voorbije burgerlijk jaar.

Français

aux avis donnés par le comité durant l'année civile précédente.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

onder « trimester » : een kalendertrimester in het burgerlijk jaar;

Français

« trimestre » : un trimestre civil dans l'année civile;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bij het begin van elk burgerlijk jaar bepalen de adviesinstanties het jaarlijks kalender van hun sessie.

Français

au début de chaque année civile, les instances d'avis fixent le calendrier annuel de leur session.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de bedragen worden elk burgerlijk jaar geïndexeerd volgens het algemeen indexcijfer van de consumptieprijzen op 1 januari.

Français

les montants sont indexés, chaque année civile, sur l'indice général des prix à la consommation à la date du 1er janvier.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

6 eur tijdens de eerste vijf dagen economische werkloosheid per burgerlijk jaar;

Français

6 eur pendant les cinq premiers jours de chômage économique par année civile;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

het boekjaar van de activiteiten van het fonds dekt de periode van 1 januari tot 31 december van elk burgerlijk jaar.

Français

l'exercice comptable des activités du fonds couvre la période du 1er janvier au 31 décembre de chaque année civile.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de commissie vergadert minstens zesmaal per burgerlijk jaar, op uitnodiging van de voorzitter.

Français

la commission se réunit au moins six fois par année civile, sur convocation du président.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de voor een bepaald jaar toegekende jaarlijkse forfaitaire aanvullende subsidies betreffen hetzelfde burgerlijk jaar.

Français

les subventions annuelles complémentaires forfaitaires octroyées pour une année sont afférentes à la même année civile.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de vennoten konden deze overeenkomst aan het einde van elk burgerlijk jaar opzeggen, op voorwaarde dat zij een opzeggingstermijn van één jaar in acht namen.

Français

les associées avaient la faculté de résilier ce contrat à la fin de chaque année civile à condition de respecter un délai de préavis d'un an.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de eindafrekening wordt gemaakt o.b.v. de wedde uitgekeerd tijdens het verlopen burgerlijk jaar.

Français

le décompte définitif est établi sur la base des rémunérations payées au cours de l'année civile écoulée.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in de loop van het eerste trimester van elk burgerlijk jaar stelt de secretaris van de commissie een verslag op over de behandeling van de klachten gedurende het afgelopen jaar.

Français

dans le courant du premier trimestre de chaque année civile, le secrétaire de la commission rédige un rapport sur le traitement des plaintes effectuées durant l'année écoulée.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

na het einde van elk burgerlijk jaar, deelt de dienst aan het bestuur het bedrag mede van de werkelijke uitgaven van het voormelde jaar, met uitsluiting van de provisionele bedragen voor het vakantiegeld.

Français

après la fin de chaque année civile, le service renseigne à l'administration le montant des dépenses réelles, à l'exclusion des provisions pour pécules de vacances, de l'année précitée.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de erkende instellingen maken hun eigen inventaris over aan de dienst voor bescherming tegen ioniserende stralingen, op het einde van elk burgerlijk jaar, onder de door deze laatste bepaalde vorm. »

Français

les organismes agréés transmettent leur inventaire propre au service de protection contre les radiations ionisantes, à la fin de chaque année civile, sous la forme déterminée par celui-ci. ».

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

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