Vous avez cherché: en met dien verstande (Néerlandais - Français)

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en met dien verstande

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

met dien verstande dat

Français

à condition que

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

met dien verstande dat :

Français

étant entendu que :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

echter met dien verstande dat:

Français

toutefois:

Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

mentaal gehandicapten met dien verstande dat zij :

Français

handicapés mentaux étant entendu qu'ils :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het gebied van het comité, met dien verstande dat :

Français

le ressort du comité, étant entendu que :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

b. het gebied van het comité, met dien verstande dat :

Français

b. le ressort du comité, étant entendu que :

Dernière mise à jour : 2017-03-15
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

personen met een langdurige en gestabiliseerde psychische stoornis, met dien verstande dat zij :

Français

personnes souffrant de troubles psychiques stabilisés et de longue durée étant entendu qu'elles :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

met dien verstande dat dit gemiddelde maximum gelijk mag zijn aan 20.

Français

cette moyenne étant toutefois de 20 au maximum.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de deskundige wendt de gepaste analysetechnieken aan, met dien verstande dat :

Français

l'expert utilise les techniques d'analyse appropriées, étant entendu :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

6 en 7), met dien verstande dat art. 6.2 niet tot uniforme premietarieven mag leiden.

Français

ne doivent pas conduire à une uniformisation des taux de primes.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

1° de bestaande tekst zal § 1 vormen, met dien verstande dat :

Français

1° le texte actuel formera le § 1er, étant entendu que :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

met dien verstande dat elke begonnen maand als volledige maand wordt beschouwd.

Français

étant entendu que tout mois commencé est considéré comme mois entier.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

- 5 % van de eieren kwaliteitsgebreken vertonen, met dien verstande dat hoogstens :

Français

a) au départ du centre d'emballage 5 % d'oeufs présentant des défauts de qualité, dont au maximum:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de beheerskredieten hebben geen voorwerp uitgemaakt van een aanpassing, met dien verstande dat :

Français

les crédits de gestion n'ont fait l'objet d'aucune adaptation, étant entendu que :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

laatste uitgave, met dien verstande dat het zwavelgehalte maximum 50 mg/kg bedraagt.

Français

dernière édition, à condition que la teneur en soufre s'élève à 50mg/kg au maximum.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

met dien verstande dat technische specificaties op niet-discriminatoire wijze moeten worden omschreven.

Français

il est entendu que les spécifications techniques doivent être élaborées de façon non-discriminatoire.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

2. zij zal het hoogst toelaatbare bedrag der regeringssubsidies vaststellen, met dien verstande, dat :

Français

2" elle fixera le montant maximum autorisé des subventions gouvernementales, étant entendu que :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Néerlandais

de normale belastingregeling is van toepassing, met dien verstande dat de volgende wijzigingen worden aangebracht:

Français

le régime normal de taxation est applicable sous réserve des aménagements ci-après:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het beleid dient europees te zijn, met dien verstande dat daarin duidelijk europese doelstellingen worden geformuleerd.

Français

la politique doit être européenne, c'est-à-dire qu' elle doit définir clairement des objectifs européens.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de ontwerpagenda (cese 1091/2006) wordt goedgekeurd, met dien verstande dat punt 7 wordt uitgesteld.

Français

le projet d'ordre du jour (cese 1091/2006) est adopté; le paragraphe 7 est reporté.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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