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Néerlandais

Français

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Néerlandais

een erkenning aanvragen;

Français

demandent à être reconnus;

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

aanvraag tot erkenning

Français

requete en agrement

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

aanvraag erkenning kalververzamelplaats

Français

demande d'agrement d'un lieu de rassemblement pour veaux

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een aanvraag tot erkenning vermeldt :

Français

la demande d'agrément mentionne :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afdeling 1. - aanvraag om erkenning

Français

section 1re. - demande d'agrément

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de kosten van de testen zijn ten laste van de mammografische eenheden die de erkenning aanvragen.

Français

le coût des tests est à charge des unités de mammographie qui demandent l'agrément.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een telersvereniging kan binnen de mogelijkheden van de verordening een erkenning aanvragen voor een of meer productcategorieën.

Français

dans les limites du règlement, une organisation de producteurs peut demander une reconnaissance pour une ou plusieurs catégories de produits.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een onderneming kan voor één of meer van de in de eerste alinea genoemde activiteiten een erkenning aanvragen.

Français

une entreprise peut demander l'agrément au titre d'une ou de plusieurs des activités visées au premier alinéa.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afdeling 1. - aanvraag om voorlopige erkenning

Français

section 1. - demande d'agrément provisoire

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de onthaalbureaus die erkend zijn of een erkenning aanvragen, verlenen hun medewerking aan de uitoefening van het toezicht.

Français

les bureaux d'accueil agréés ou demandeurs d'agrément concourent à l'exercice du contrôle.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de erkende verenigingen of de verenigingen die een erkenning aanvragen verlenen hun medewerking aan de uitoefening van het toezicht.

Français

les associations agréées et les associations demandeuses d'agrément prêtent leur collaboration à l'exercice du contrôle.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

dit is niet het geval voor werknemers die na de inwerkingtreding van het besluit de erkenning aanvragen in het logistiek contingent.

Français

cela n'est pas le cas des ouvriers qui, après l'entrée en vigueur de l'arrêté, demandent la reconnaissance dans le contingent logistique.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de centra of diensten die erkend zijn of een erkenning aanvragen, verlenen hun medewerking aan de uitoefening van het toezicht.

Français

les centres ou services agréés ou demandant un agrément, concourent à l'exercice de ce contrôle.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de instellingen die de erkenning aanvragen, verbinden zich ertoe om een jaarlijkse controle te verrichten op de volgende punten :

Français

les organismes qui sollicitent l'agrément s'engagent à effectuer un contrôle annuel portant sur les points suivants :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in afwijking van artikel 2quinquies wordt de erkenning toegekend voor een duur van twaalf maanden aan ondernemingen in oprichting die een erkenning aanvragen.

Français

par dérogation à l'article 2quinquies, l'agrément est accordé pour une durée de douze mois aux entreprises en constitution qui demandent un agrément.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

derhalve kan elke marktdeelnemer die over de vereiste kwalificatie of opleiding beschikt, de erkenning aanvragen die nodig is om kunstmatig te mogen insemineren.

Français

ledit État membre en conclut que tout opérateur qui dispose de la qualification ou de la formation requise peut demander à bénéficier de la licence nécessaire pour pratiquer l’acte d’insémination artificielle.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de administratie oefent ter plaatse of op stukken toezicht uit op de naleving van de erkenningsvoorwaarden door de erkende verenigingen of de verenigingen die een erkenning aanvragen.

Français

l'administration contrôle sur place ou sur pièces l'observation des conditions d'agrément par les associations agréées ou les associations demandeuses d'agrément.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in de andere gevallen waarbij de erkenning is ingetrokken, kan de beoordelingsinstantie in kwestie pas opnieuw een erkenning aanvragen een jaar na de intrekking van de erkenning.

Français

dans les autres cas de retrait de l'agrément, l'instance d'évaluation en question ne peut introduire une nouvelle demande d'agrément qu'un an après le retrait de l'agrément.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de kinesitherapeut wiens erkenning werd ingetrokken met toepassing van artikel 13 of 14 van dit besluit, kan te allen tijde aan de minister een nieuwe erkenning aanvragen.

Français

le kinésithérapeute dont l'agrément a été retiré en application des dispositions des articles 13 ou 14 du présent arrêté peut demander à tout moment au ministre un nouvel agrément.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de administratie kan ter plaatse of op stukken toezicht uitoefenen op de naleving van de erkenningsvoorwaarden door de mammografische eenheden of de regionale screeningscentra die een erkenning aanvragen of die erkend zijn.

Français

l'administration peut contrôler sur place ou sur pièces justificatives si les conditions d'agrément sont respectées par les unités de mammographie ou les centres de dépistage régionaux qui demandent un agrément ou qui sont agréés.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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