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exemplaar opgemaakt te

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

opgemaakt te

Français

fait à . . . . . le

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :

Néerlandais

opgemaakt te op

Français

fait à le

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

opgemaakt te op handtekening

Français

fait à le signature

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

opgemaakt te namen, op

Français

fait à . . . . . . . . . , le

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

aldus opgemaakt te brussel

Français

ainsi rédigé à

Dernière mise à jour : 2021-01-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

opgemaakt te, in drievoud op

Français

fait à , en trois exemplaires au

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

in dubbel opgemaakt te …., op …

Français

fait en double exemplaire à…., le….

Dernière mise à jour : 2013-12-10
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

opgemaakt te brussel, 17 juni 2003.

Français

fait à bruxelles, le 17 juin 2003.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

opgemaakt te namen, 12 januari 2001.

Français

fait à namur, le 12 janvier 2001.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

opgemaakt te namen in drie exemplaren op

Français

fait à namur, en trois exemplaires le

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

opgemaakt te (plaats), op (datum),

Français

fait à (lieu), le (date),

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

opgemaakt te brussel op 11 juli 2002 in 3 exemplaren.

Français

fait à bruxelles, le 11 juillet 2002 en 3 exemplaires

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

opgemaakt te brussel, in 6 exemplaren, op 2 juni 1997.

Français

fait à bruxelles en 6 exemplaires, le 2 juin 1997.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

opgemaakt te brussel, op 30 maart 2001, in vier exemplaren.

Français

fait à bruxelles, le 30 mars 2001 , en quatre exemplaires.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

opgemaakt te namen, op 4 juli 2000, in 5 originele exemplaren

Français

fait à namur, le 4 juillet 2000 en 5 exemplaires originaux.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

opgemaakt te brussel, op 17 april 2001, in 1 origineel exemplaar.

Français

fait à bruxelles, le 17 avril 2001, en 1 exemplaire original.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het inlichtingenblad wordt in twee exemplaren opgemaakt.

Français

elle est établie en deux exemplaires;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

opgemaakt te brussel, in zoveel exemplaren als er partijen zijn bij onderhavig akkoord.

Français

fait à bruxelles, en autant d'exemplaires que de parties au présent accord.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het vereenvoudigd geleidedocument wordt in drie exemplaren opgemaakt.

Français

le document d'accompagnement simplifié doit être établi en trois exemplaires.

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

opgemaakt te brussel, op 14 november 2002 in zoveel exemplaren als er contracterende partijen zijn.

Français

etabli à bruxelles, le 14 novembre 2002 en autant d'exemplaires qu'il y a de parties contractantes.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

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