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Néerlandais

Français

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Néerlandais

geen bepaling

Français

néant

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

geen bepaling.

Français

aucune disposition

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

geen bepalingen.

Français

aucune disposition

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

indirecte verandering in landgebruik: geen bepaling.

Français

changement indirect d'affectation des terres: aucune disposition

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

daarom is het helemaal geen bepaling maar een aanbeveling.

Français

mais les règles ne sont pas les mêmes d'un pays à l'autre.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het eg-verdrag bevat geen bepaling over de toegang tot de nationaliteit.

Français

le traité ce ne contient pas de disposition relative à l’accès à la nationalité.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

geen bepaling van dit artikel beperkt het toepassingsgebied van artikel 4 van dit verdrag.

Français

aucune disposition du présent article ne limite le champ d'application de l'article 4 de la présente convention.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

de collectieve arbeidsovereenkomst mag geen bepaling bevatten waardoor zij stilzwijgend verlengd kan worden. »

Français

la convention collective de travail ne peut pas contenir une disposition par laquelle elle peut être prorogée par tacite reconduction. »

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

derde variant geen bepaling in dit verdrag; bijgevolg toepassing van artikel 18 van dit verdrag.

Français

deuxième variante pas de disposition; par conséquent application de l'article 18 de la présente convention.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

geen bepalingen met betrekking tot verplichte gegevensuitwisseling.

Français

pas de dispositions spécifiques relatives au partage obligatoire des données.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de andere lidstaten hebben geen bepalingen vastgesteld.

Français

aucune disposition n’a été adoptée dans les autres pays.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

juist zou zijn: geen bepalingen mogen bevatten...,,.

Français

il faut lire en fait: «ne doivent pas contenir de dispositions...».

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

6. zij bevatten geen bepalingen op het gebied van concentraties.

Français

6) elles ne comprennent pas de disposition concernant les opérations de concen­tration.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

er bestaan nog geen bepalingen op het door het voorstel bestreken gebied.

Français

il n'y a pas de dispositions en vigueur dans le domaine de la proposition.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de aangemelde overeenkomsten bevatten geen bepalingen inzake gezamenlijk overeengekomen interbancaire kosten.

Français

les accords notifiés ne prévoient aucune commission interbancaire multilatérale.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

artikel 11 (stuurcomité) bevat geen bepalingen inzake stemrechten.

Français

4.3.1 l'article 11 relatif au comité directeur ne règle pas la question des droits de vote.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

rechtsgrondslag: het eeg-verdrag bevat geen bepalingen over een consumentenbeleid.

Français

base juridique: le traité cee ne fait pas état d'une politique des consommateurs.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het vervoerscontract bevat geen bepalingen die de verhandelbaarheid kunnen belemmeren, zoals onder andere :

Français

le contrat de transport ne comporte aucune disposition susceptible d'entraver la négociabilité, notamment :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het duitse merkenrecht bevat echter geen bepalingen inzake het gebruik van het teken (r).

Français

or, la législation allemande en matière de marques ne contient pas de règles relatives à l'utilisation du signe (r).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bestaande bepalingen op het gebied van het voorstel er bestaan geen bepalingen op het gebied van het voorstel. _bar_

Français

dispositions existantes dans le domaine de la proposition il n’existe pas de dispositions dans le domaine de la proposition. _bar_

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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