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Néerlandais

geen drempel

Français

pas de seuil

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

voor deze procedure dient geen drempel te gelden.

Français

cette procédure devrait être appliquée sans seuil.

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

geen drempel en zodra er sprake is van een spoortje.

Français

simplement une trace, pas de seuil.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

we mogen derhalve niet vergeten dat er geen drempel bestaat.

Français

donc, il est important de se rappeler qu' il n' y a pas de seuil.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

in antwoord op een van de vragen, kan ik zeggen dat er geen drempel is.

Français

cela vaut cependant aussi pour les chrétiens.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

1° per onroerend goed, geen drempel voorziet van de vloeroppervlakte voor de kleinhandelszaken;

Français

1° il ne prévoit pas de limite de superficie de planchers par immeuble pour les commerces de détail;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

voor dergelijke stoffen bestaat geen drempel waaronder geen enkel schadelijk effect wordt waargenomen.

Français

pour ce type de substances, il n'existe aucun seuil en dessous duquel aucun effet néfaste n'est observé.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

1° het, per onroerend goed, geen drempel voorziet van de vloeroppervlakte voor de kantoren;

Français

1° il ne prévoit pas de limite de superficie de planchers par immeuble pour les bureaux;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

aangezien er in de richtlijn geen drempel is vastgesteld, kan één enkele transactie al tot een belastingschuld leiden.

Français

la directive ne fixant pas de seuil, l’assujettissement à la taxe peut découler d’une seule et unique transaction.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Néerlandais

bij volwassenen is geen drempel vastgesteld voor de antilichaamconcentratie voor de serotypespecifieke pneumokokkenpolysaccharide igg-binding die bescherming geeft.

Français

chez l’adulte, le seuil de concentration en anticorps de sérotype spécifique igg anti polyosidique pneumococcique lié à la protection n’a pas été défini.

Dernière mise à jour : 2017-04-26
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Qualité :

Néerlandais

voor de personeelsleden vanaf 52 jaar die gebruik van het recht op tijdskrediet - voltijdse onderbreking - wordt geen drempel bepaald.

Français

aucun seuil n'est fixé pour les travailleurs ayant atteint l'âge de 52 ans qui font usage du droit au crédit-temps - interruption à temps plein.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

voor dergelijke stoffen bestaat geen drempel waaronder geen enkel schadelijk effect wordt waargenomen en derhalve kan er geen aanvaardbare dagelijkse inname worden vastgesteld.

Français

pour ce type de substances, il n'existe aucun seuil en dessous duquel aucun effet néfaste n'est observé. il n'est donc pas possible de fixer une dose journalière tolérable.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :

Néerlandais

1° deze, in een typisch woongebied op het ontwerp van gewestelijk bestemmingsplan, geen drempel voorzien van het aantal kamers per hotelinrichting;

Français

1° en zone d'habitation du projet de plan régional d'affectation du sol, ils ne prévoient pas de limite du nombre de chambres par établissement hôtelier;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

1° deze, in een administratiegebied op het ontwerp van gewestelijk bestemmingsplan, per onroerend goed, geen drempel voorzien van de vloeroppervlakte voor de handelszaken;

Français

1° en zone administrative du projet de plan régional d'affectation du sol, ils ne prévoient pas de limite de superficie planchers par immeuble pour les commerces.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

1° deze, in een gemengd gebied en in een sterk gemengd gebied, per onroerend goed, geen drempel voorzien van de vloeroppervlakte voor de handelszaken;

Français

1° en zone mixte et zone de forte mixité du projet de plan régional d'affectation du sol, ils ne prévoient pas de limite de superficie de planchers par immeuble pour les commerces;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bestemming », van het op 13 augustus 1955 gewijzigd plan, enkel inzoverre deze, per onroerend goed, geen drempel voorzien van de vloeroppervlakte voor de handelsactiviteiten;

Français

destination, du plan modifié le 13 août 1955, uniquement dans la mesure où elles ne prévoient pas les limite de superficie de planchers par immeuble pour les activités de commerce;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

ik kan geen enkele europese lidstaat noemen die geen drempels kent voor de financiering van politieke partijen.

Français

je ne connais pas un seul État membre de l' union européenne dépourvu d' une réglementation relative aux seuils de financement des partis politiques.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de richtsnoeren van 1999 bevatten geen drempels om aan te duiden wanneer de eigen bijdrage van de begunstigde beduidend wordt geacht.

Français

les lignes directrices de 1999 ne précisent aucun seuil à partir duquel la contribution propre du bénéficiaire est considérée comme importante.

Dernière mise à jour : 2014-10-19
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

geen drempels inzake omzet bevat, geldt de groepsvrijstelling voor alle ondernemingen, ongeacht de grootte ervan.

Français

comme le règlement d'exemption par catégorie pour les accords de recherche et de développement ne prévoit pas de plafond pour le chiffre d'affaires, toutes les entreprises, indépendamment de leur taille, peuvent bénéficier de l'exemption par catégorie.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

doordat er geen drempels van die aard bestaan, zijn immers vele toepassingen die nu volledig ingeburgerd zijn, groot kunnen worden.

Français

en fait, c'est l'inexistence de ces obstacles qui a permis à bien des applications, aujourd'hui connues par tout un chacun, de décoller.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
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