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gegrondheid van

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

gegrondheid van het verzoek

Français

bien-fondé de la demande

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de gegrondheid van het beroep

Français

sur la recevabilité

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gegrondheid van de hogere voorziening .......................................

Français

— bienfondé du pourvoi ......................................................

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de gegrondheid van de hogere voorziening

Français

l'ordonnance attaqué

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

v — gegrondheid van de hogere voorziening

Français

v — bienfondé du pourvoi

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de gegrondheid van de exceptie van onwettigheid

Français

en effet, un tel coefficient équivaut, dans un cas comme celui de l'espèce, à la non-application d'un coefficient correcteur.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

wat de gegrondheid van de aanvraag betreft :

Français

en ce qui concerne le bien-fondé de la demande :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gegrondheid van de aanvraag (onder andere :

Français

bien-fondé de la demande (entre autres :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de wetenschappelijke gegrondheid van selectiemethodes en instrumenten;

Français

le fondement scientifique des méthodes et des instruments de sélection;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Référence: IATE

Néerlandais

1o de ontvankelijkheid en de gegrondheid van de aanvraag;

Français

1o la recevabilité et le bien fondé de la demande;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ik zal niet stilstaan bij de gegrondheid van dit mechanisme.

Français

je ne m' attarderai pas sur la question du bien-fondé de ce mécanisme.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
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Référence: IATE

Néerlandais

drie opmerkingen. om de gegrondheid van dit doel te illustreren.

Français

ici également, il manque une évaluation et un bilan adéquats, cette fois dans le domaine de la coopération internationale.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

verweerder heeft de gegrondheid van deze grieven niet betwist.

Français

le gouvernement belge n'a pas contesté le bienfondé de ces griefs.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

gegrondheid van het verzoek tot nietigverklaring van de litigieuze beschikking

Français

sur le bienfondé de la demande d’annulation de la décision litigieuse

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de gegrondheid van de motivering van het eerste deel van de beschikking

Français

sur le bien-fondé de la motivation de la première partie de la décision

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

de selectiecommissie oordeelt over de ontvankelijkheid en gegrondheid van de bezwaarschriften.

Français

la commission de sélection statue sur la recevabilité et le bien fondé des réclamations.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bijgevolg behoeft de gegrondheid van dit argument niet te worden onderzocht.

Français

par conséquent, il n'y a pas lieu d'examiner le bien-fondé de cet argument.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

de commissie beslist over de gegrondheid van klachten van belanghebbenden inzake :

Français

la commission statue sur le bien-fondé des plaintes d'intéressés relatives :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de gegrondheid van een dergelijke hypothese is voor discussie vatbaar [45].

Français

la validité d’une telle hypothèse est discutable [45].

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bij het bepalen van de gegrondheid van een tegen hem ingestelde vervolging”. 23

Français

civil, soit du bienfondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle» 23.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

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