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Néerlandais

geldmarktfonds

Français

sicav monétaire

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

abi-geldmarktfonds

Français

fonds monétaire qui est un fonds d'investissement alternatif

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

aangesloten geldmarktfonds

Français

fonds monétaire affilié

Dernière mise à jour : 2014-11-15
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Néerlandais

d) een erkend geldmarktfonds.

Français

d) un fonds du marché monétaire qualifié.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

deelbewijzen en participaties in geldmarktfondsen : door een geldmarktfonds uitgegeven deelbewijzen en participaties .

Français

cette disposition est complétée par un règlement du conseil de l' ue sur l' accélération et la clarification de la mise en œuvre de la procédure applicable en cas de déficit excessif , qui constitue un élément du pacte de stabilité et de croissance .

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

wijzigingen in het beleggingsbeleid van een beleggingsfonds , met inbegrip van een geldmarktfonds , zijn mogelijk binnen de eu lidstaten .

Français

des changements concernant la politique d' investissement d' un fp , y compris les organismes de placement collectif monétaires ( opc monétaires ) , sont possibles dans les États membres de l' ue .

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de lidstaten zorgen ervoor dat cliënten het recht hebben om bezwaar aan te tekenen tegen de storting van hun gelden bij een erkend geldmarktfonds.

Français

les États membres veillent à ce que les clients aient le droit de s'opposer au placement de leurs fonds dans un fonds du marché monétaire qualifié.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Référence: IATE

Néerlandais

indien een emitterend geldmarktfonds het ingezetenschap van de houder niet direct kan vaststellen, rapporteert het de betreffende gegevens op basis van de beschikbare informatie.

Français

si un opc monétaire émetteur n'est pas en mesure de déterminer directement la résidence du titulaire, il déclare les données pertinentes à partir des informations disponibles.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

als bijvoorbeeld financiëleintermediairs voor hun eigen beleggingen of in het kader van een geldmarktfonds door de overheid of doorbedrijven uitgegeven effecten kopen,dan stromen de middelen van de banken naar de markten.

Français

les fondscirculent des marchés vers les banqueslorsque les intermédiaires financiersémettent des titres de créance et desactions pour collecter des fonds leurpermettant de financer leurs activités.À l’inverse, les fonds circulent desbanques vers les marchés lorsque, parexemple, les intermédiaires financiersachètent des titres émis par l’État ou les entreprises, soit comme investissement propre soit dans le cadre d’un opcvm monétaire.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

als derde-entiteit mogen uitsluitend een centrale bank, een kredietinstelling of een bank waaraan in een derde land vergunning is verleend, dan wel een erkend geldmarktfonds optreden.

Français

ce tiers doit être soit une banque centrale, soit un établissement de crédit, soit une banque agréée dans un pays tiers, soit un fonds du marché monétaire qualifié.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Référence: IATE

Néerlandais

3° erkend geldmarktfonds in de zin van artikel 77, § 2, van de wet van 6 april 1995 inzake het statuut en het toezicht op de beleggingsondernemingen;

Français

3° de fonds du marché monétaire qualifié au sens de l'article 77, § 2, de la loi du 6 avril 1995 relative au statut et contrôle des entreprises d'investissement;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

a) de volgende zin wordt aan het einde van paragraaf 6 toegevoegd:"het geldmarktfonds zelf of de bevoegde vertegenwoordigers ervan dragen zorg voor de verstrekking van alle gegevens die vereist zijn om te voldoen aan de statistische rapportagevereisten van geldmarktfondsen.

Français

a) la phrase suivante est ajoutée à la fin du paragraphe 6:"l'opc monétaire lui-même, ou les personnes qui le représentent légalement, veillent à la remise de toute information requise pour satisfaire aux obligations de déclaration statistique des opc monétaires.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Référence: Rstephan67
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Néerlandais

mfi’s en ofi’s als informatieverstrekkers betreffende transacties van ingezetenen met niet-ingezetenen inzake aandelen/rechten van deelneming van een ingezeten geldmarktfonds:

Français

les ifm et aif en tant qu’auteurs de la déclaration de transactions concernant des titres d’un opc monétaire résident effectuées par des résidents avec des non-résidents

Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

a) de volgende zin wordt aan het einde van paragraaf 6 toegevoegd:%quot%het geldmarktfonds zelf of de bevoegde vertegenwoordigers ervan dragen zorg voor de verstrekking van alle gegevens die vereist zijn om te voldoen aan de statistische rapportagevereisten van geldmarktfondsen. indien praktische redenen zulks vereisen, mogen de gegevens feitelijk worden ingediend door entiteiten die financiële activiteiten ontplooien in verband met aandelen/participaties in geldmarktfondsen, waaronder effectenbewaarinstellingen.%quot%.

Français

a) la phrase suivante est ajoutée à la fin du paragraphe 6:"l'opc monétaire lui-même, ou les personnes qui le représentent légalement, veillent à la remise de toute information requise pour satisfaire aux obligations de déclaration statistique des opc monétaires. lorsque cela est nécessaire pour des raisons pratiques, les données peuvent être effectivement remises par l'une des entités qui agit dans le cadre d'activités financières concernant des titres d'opc monétaires, telles que des dépositaires."

Dernière mise à jour : 2008-03-04
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Référence: Anonyme
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