Vous avez cherché: gelet op het voorgaande (Néerlandais - Français)

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gelet op het voorgaande

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

gelet op het voorgaande moet worden

Français

la cour déclare et arrête :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gelet op het voorgaande verzoekt de raad:

Français

au vu de ce qui précède, le conseil invite:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gelet op het voorgaande, verzoekt de commissie

Français

dans le contexte décrit ci-dessus, la commission demande

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gelet op het voorgaande stelt de commissie voor:

Français

eu égard à ce qui précède, la commission propose:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gelet op het voorgaande zijn de antidumpingrechten als volgt:

Français

compte tenu de ce qui précède, les taux de droit antidumping s'établissent comme suit:

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :

Néerlandais

gelet op het voorgaande, worden in de voorgestelde wijzigingen:

Français

compte tenu de ce qui précède, les modifications proposées:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gelet op het voorgaande wordt de verbintenis aanvaardbaar geacht.

Français

compte tenu de ce qui précède, l'engagement est jugé acceptable.

Dernière mise à jour : 2014-11-05
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

gelet op het voorgaande, wijzigt de commissie haar voorstel niet.

Français

eu égard aux considérations qui précèdent, la commission ne modifie pas sa proposition.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gelet op het voorgaande moet dit middel ongegrond worden verklaard.

Français

au vu de ce qui précède, le présent moyen doit être rejeté comme non fondé.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gelet op het voorgaande worden de aangeboden verbintenissen aanvaardbaar geacht.

Français

sur la base de ces éléments, les offres d'engagement sont considérées comme pouvant être acceptées.

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gelet op het voorgaande dient dit middel ongegrond te worden verklaard.

Français

au vu de ce qui précède, il y a lieu de rejeter le présent moyen comme non fondé.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

daarom zijn wij, gelet op het voorgaande, als volgt te werk gegaan :

Français

c'est pourquoi, compte tenu de ces considérations, nous avons adopté l'approche suivante :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gelet op het voorgaande dienen de antidumpingrechten als volgt te worden vastgesteld:

Français

compte tenu de ce qui précède, les taux de droit antidumping devraient s’établir comme suit:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

gelet op het voorgaande is de eerste grief van de commissie derhalve gegrond.

Français

par conséquent, il résulte de ce qui précède que le premier grief invoqué par la commission est fondé.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gelet op het voorgaande werd de verbintenis door de commissie bij besluit ………. aanvaard.

Français

compte tenu de ce qui précède, la commission a, par la décision [insÉrer numÉro], accepté l'offre d'engagement.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gelet op het voorgaande wordt de keuze van de verenigde staten als referentieland bevestigd.

Français

compte tenu de ce qui précède, le choix des eu en tant que pays analogue est confirmé.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

(15) gelet op het voorgaande wordt de keuze van de vs als referentieland bevestigd.

Français

(15) compte tenu de ce qui précède, le choix des États-unis en tant que pays analogue est confirmé.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gelet op het voorgaande komt de commissie tot de slotsom dat de voorgenomen maatregel selectief is.

Français

au vu de ce qui précède, la commission conclut au caractère sélectif de la mesure.

Dernière mise à jour : 2014-11-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gelet op het voorgaande kan de indiener van het verzoek als een marktgericht bedrijf worden beschouwd.

Français

compte tenu de ce qui précède, ni le statut de société opérant dans les conditions d’une économie de marché ni le traitement individuel n’a pu être accordé au requérant.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

gelet op het voorgaande worden de betrokken subsidies geacht aanleiding tot compenserende maatregelen te geven.

Français

compte tenu de ce qui précède, les subventions en question sont considérées comme passibles de mesures compensatoires.

Dernière mise à jour : 2014-11-12
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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