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gelijkgestelde afwezigheden

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Néerlandais

gelijkgestelde gebouwen

Français

bâtiments assimilés

Dernière mise à jour : 2018-03-04
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de afwezigheden wegens omstandigheidsverlof worden gelijkgesteld met een periode van dienstactiviteit.

Français

les absences relatives à un congé de circonstance sont assimilées à une période d'activité de service.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de afwezigheden van een ambtenaar tijdens deze periode worden met een periode van dienstactiviteit gelijkgesteld.

Français

les absences d'un agent pendant cette période sont assimilées à une période d'activité de service.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

voor de vaststelling van het aanwezigheidscijfer worden de volgende afwezigheden gelijkgesteld met dagen aanwezigheid :

Français

pour la détermination du taux de présence, les absences suivantes sont assimilées à des jours de présence :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het bedrag van de in artikel 3 vastgestelde eindejaarspremie wordt herleid ten belope van de afwezigheden in de loop van het jaar, die niet beschouwd worden als gelijkgestelde afwezigheden, zoals bepaald in de wetgeving betreffende de jaarlijkse vakantie.

Français

le montant de la prime de fin d'année fixé à l'article 3 est réduit au prorata des absences qui se sont produites au cours de l'année, autres que celles considérées comme absences assimilées en vertu de la législation relative aux vacances annuelles.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

gelijkgestelde toestanden met dienstactiviteit zijn de periodes van gewettigde afwezigheid onverminderd het bepaalde in § 1, jaarlijkse vakantie en omstandigheidsverlof,.

Français

les périodes d'absence justifiée, sans préjudice des dispositions prévues au § 1er, les congés de vacances annuelles et les périodes de congés de circonstances sont des positions assimilées à l'activité de service.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

worden gelijkgesteld met de aanwezigheid van de jongere, de toevallige afwezigheden opgesomd in artikel 3, § 3, alsook :

Français

sont assimilées à la présence du jeune, les absences occasionnelles énumérées à l'article 3, § 3, ainsi que :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

en de door de werkgever niet-bezoldigde perioden van afwezigheid (niet-gelijkgestelde dagen of uren) alsmede hun aard.

Français

et les périodes d'absence non rémunérées (jours ou heures non assimilés) par l'employeur ainsi que leur nature.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

periodes van afwezigheid, gerechtvaardigd door deelname aan deze opleidingsactiviteiten, worden gelijkgesteld met dienstactiviteit.

Français

les périodes d'absence, justifiées par la participation à ces formations, sont assimilées à une activité de service.

Dernière mise à jour : 2016-09-13
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

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