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gerechtvaardig

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Néerlandais

opneming van de overweging betreffende het handvest zal aldus gerechtvaardig zijn indien:

Français

ainsi, le considérant « charte » se justifiera :

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze beperking is logisch in de mate dat het gaat om personen waarvan het verblijf wordt gerechtvaardig om studies te volgen in belgië.

Français

cette limitation est logique dans la mesure où il s'agit de personnes dont le séjour est justifié essentiellement pour effectuer des études en belgique.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in geval van een spoedeisende situatie stelt de commissie uitvoeringshandelingen vast zowel noodzakelijk als gerechtvaardig zijn om specifieke problemen in verband met de toepassing van dit artikel op te lossen.

Français

en cas d'urgence, la commission adopte les actes d'exécution qui sont à la fois nécessaires et justifiés pour résoudre des problèmes spécifiques liés à l'application du présent article.

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het criterium voor verdeling is ook een politieke beslissing die gerechtvaardig wordt of, liever gezegd, zich in juridische argumenten hult, waarbij men kan twijfelen aan hun juistheid of rechts geldigheid en vooral of ze stroken met het verenigd europa of de europese markt van 1992.

Français

notre parlement, pas plus d'ailleurs que les parlements nationaux, ne peut l'accepter et beaucoup de parlements nationaux se sont déjà prononcés en faveur d'une modification institutionnelle qui permette au parlement européen d'exprimer valablement et réellement l'espoir des citoyens européens et ce qu'ils pensent de ce qui doit se passer dans leurs pays.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

ozb: de maatregel wordt gerechtvaardigheid door de opzet van het italiaanse belastingstelsel

Français

tmbi: la mesure est justifiée par la logique du système fiscal italien

Dernière mise à jour : 2014-11-07
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