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gestanddoeningstermijn offerten
période de validité des offres
Dernière mise à jour : 2012-03-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
overeenkomstig deze omzendbrief, moet in voorkomend geval voortaan een aangepaste gestanddoeningstermijn voor de inschrijvers worden bepaald.
le cas échéant, il y aura lieu de prévoir désormais un délai d'engagement des soumissionnaires adapté pour tenir compte de la présente circulaire.
indien bij overheidsopdrachten voor aanneming van leveringen of van diensten het bestek het toelaat, mogen de inschrijvers zelf, ongeacht de bij het eerste lid gestelde termijn, in hun offerte de gestanddoeningstermijn bepalen.
dans les marchés publics de fournitures ou de services, lorsque le cahier spécial des charges le permet, les soumissionnaires peuvent, sans égard aux délais prévus à l'alinéa 1er, fixer eux-mêmes, dans leur offre, le délai pendant lequel leur offre sera maintenue.