Vous avez cherché: gewaarmerkte bijlage (Néerlandais - Français)

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gewaarmerkte bijlage

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

gewaarmerkte handtekening

Français

signature légalisée

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aantal gewaarmerkte vangstdocumenten,

Français

nombre de relevés des captures validés,

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gewaarmerkte afschriften of uittreksels.

Français

pour copie ou extrait conforme.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de gewaarmerkte wederuitvoercertificaten dienen de in bijlage iii bedoelde gegevens te bevatten.

Français

le certificat de réexportation validé comprend les renseignements visés à l’annexe iii.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gewaarmerkte verklaring inzake oorsprong

Français

déclaration certifiée de l'origine

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aantal ontvangen gewaarmerkte vangstdocumenten,

Français

nombre de relevés des captures validés reçus,

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

authentieke teksten en gewaarmerkte afschriften

Français

texte authentiques et copies certifiées

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de opname van veiligheidskenmerken voor de vergunning en de gewaarmerkte afschriften (bijlage i).

Français

l’inclusion de dispositifs de sécurité pour la licence et pour les copies certifiées conformes (annexe i).

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

mededeling en bewaring van gewaarmerkte documenten

Français

communication et conservation des documents validés

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het gewaarmerkte vangstdocument dient, in voorkomend geval, de in bijlage ii bedoelde gegevens te bevatten.

Français

le relevé des captures validé comprend, selon ce qui convient, les renseignements visés à l’annexe ii.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

volledig gewaarmerkte documenten moeten worden bijgevoegd.

Français

avec l'admission à des études au da nemark.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1o om gewaarmerkte afschriften of uittreksels te ondertekenen;

Français

1o pour signer pour copie ou extrait conforme;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de communautaire vergunning en de voor eensluidend gewaarmerkte afschriften moeten volgens het in bijlage i opgenomen model worden opgesteld.

Français

la licence communautaire et les copies certifiées conformes respectent le format défini à l’annexe i.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

sindsdien is het aantal gewaarmerkte referentiematerialen tot 130 gestegen.

Français

depuis lors, le nombre de matériaux de référence certifiés a atteint 130.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

niet gewaarmerkte wijzigingen of doorhalingen maken het plantenpaspoort ongeldig.

Français

les altérations ou ratures non certifiées invalident le passeport phytosanitaire.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

er mogen alleen gewaarmerkte afschriften van een testrapport worden ingediend.

Français

seules des copies certifiées conformes d’un rapport d’essais peuvent être présentées.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

rechten voor de verstrekking van gewaarmerkte afschriften van documenten, en”.

Français

les taxes pour la délivrance de documents et».

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

- de gewaarmerkte kopieën van de communautaire vergunning tijdelijk of gedeeltelijk intrekken.

Français

- procéder à des retraits temporaires ou partiels des copies certifiées conformes de la licence communautaire.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

artikel 4 introduceert nieuwe bepalingen om de communautaire vergunning en de in bijlage i vermelde gewaarmerkte afschriften daarvan te standaardiseren.

Français

l’article 4 introduit de nouvelles dispositions en vue de normaliser la licence communautaire et les copies conformes dont les modèles figurent à l’annexe i.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het certificaat wordt opgesteld overeenkomstig het model in bijlage i en wordt door de met de controle in het stadium van levering belaste instantie gewaarmerkt;

Français

ce document est établi conformément à l'annexe i et visé par l'organisme chargé du contrôle au stade de livraison,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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