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gewone goederen

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

gewone

Français

prÊts

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gewone :

Français

effectifs :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

gewone berk

Français

verrucosa ehrh.)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gewone verkoudheid

Français

rhume banal

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de over heidsdiensten zijn geen gewone diensten of goederen.

Français

je pense que la commission a raté une occasion de montrer qu'elle prend le parlement au sérieux.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

cultuurgoederen kunnen niet met gewone goederen worden vergeleken.

Français

dans la grande europe unifiée, la différence entre les etats commence par là.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gewone uitgaven voor de aankoop van goederen en diensten (overheidsconsumptie

Français

dépenses courantes pour achats de biens et de services (consommation publique) que)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

door dit laatste onderscheidt de toelevering zich van de gewone verkoop van goederen of verrichting van diensten.

Français

le paragraphe 3 de l'article 85 énumère quatre conditions, qui doivent toutes être remplies pour qu'une «exemption» puisse être accordée par la commission:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

wel bestaan er gewone wetten die voorzien in schadevergoeding voor in beslag genomen roerende goederen (').

Français

on ne trouve dans les constitutions française, irlandaise et italienne que des indications rudimentaires, ou du moins équivoques, pour ce qui est de la protection de cette liberté, tandis que le droit constitutionnel de la belgique, du danemark, du royaume-uni et des pays-bas ne contient à cet égard aucune disposition consacrant l'existence d'un droit fondamental.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de conventionele of gewone autonome invoerrechten van toepassing op goederen die onder de gecombineerde nomenclatuur vallen;

Français

les droits conventionnels ou autonomes normaux applicables à l'importation de marchandises couvertes par la nomenclature combinée;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

antieke standbeelden en zestiende­eeuwse kerkschatten kunnen niet als gewone goederen in de grote markt of daarbuiten verhan­deld worden.

Français

des statues de l'antiquité ou des objets d'église du xviesiècle ne ci rculeront pas dans le grand marché et au­delà comme de si mples marchandises.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

c) de conventionele of gewone autonome invoerrechten van toepassing op goederen die onder de gecombineerde nomenclatuur vallen;

Français

c) les droits conventionnels ou autonomes normaux applicables à l'importation de marchandises couvertes par la nomenclature combinée;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de uitzonderingen slaan op goederen welke gewoonlijk worden verkocht met een

Français

les exceptions concernent les marchandises habituellement vendues avec des délais de livraison de plus de six mois, les marchandises fabriquées sur commandes spéciales et les cas de force majeure.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

invoer van persoonlijke goederen naar aanleiding van een verandering van de gewone verblijfplaats

Français

titre ii importation de biens personnels À l'occasion d'un transfert de la rÉsidence normale

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de rechten van de burgers en de democratische verplichtingen van de staten zijn geen produkten die bedoeld zijn om als gewone goederen of diensten te worden behandeld of verhandeld.

Français

nous rêvons, incapables que nous sommes de produire mieux que de bons sentiments et de faire autre chose que de traquer chez nous un racisme inexistant en france mais sévissant partout dans un monde terrible.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ten tweede, wanneer goederen in de belastingvrije zone of opslagplaats gewoon ver dwijnen.

Français

elle vise à améliorer le libellé mais non à modifier le fond des propositions de la commission.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

afnemers in de gemeenschap betalen bovendien gewoonlijk snel en in harde valuta voor de goederen.

Français

en outre, les clients dans la communauté paient généralement leurs marchandises en devises fortes et avec des délais plus courts.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

a geschikt te zijn voor ieder gebruik waarvoor goederen van dezelfde omschrijving gewoonlijk dienen;

Français

a être propres à tous les usages auxquels serviraient habituellement des biens du même type;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

a) communautaire goederen, met uitzondering van goederen in gewoon verkeer tussen lidstaten;

Français

a) marchandises communautaires, à l'exception des marchandises en simple circulation entre États membres;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

3° het geschikt is voor het gebruik waartoe goederen van dezelfde soort gewoonlijk dienen;

Français

3° il est propre aux usages auxquels servent habituellement les biens du même type;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 11
Qualité :

Référence: Rstephan67

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