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herwaarderingscoëfficiënt

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Néerlandais

6° de herwaarderingscoëfficiënt;

Français

6° le coefficient de revalorisation;

Dernière mise à jour : 2014-09-01
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het bedrag wordt elk jaar herzien volgens de herwaarderingscoëfficiënt, vastgelegd door de nationale arbeidsraad.

Français

le montant est revu annuellement selon le coefficient de réévaluation fixé par le conseil national du travail.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

herzien overeenkomstig de herwaarderingscoëfficiënt door de nationale arbeidsraad jaarlijks vastgesteld, in functie van de evolutie van de regelingslonen.

Français

révisé conformément au coefficient annuel de réévaluation déterminé par le conseil national du travail en fonction de l'évolution conventionnelle des salaires.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

indien de aanvullende vergoeding wordt berekend op een referteloon van vóór 1 januari 1997, wordt de herwaarderingscoëfficiënt 1,006 toegepast;

Français

lorsque l'indemnité complémentaire est calculée sur la base du salaire de référence en vigueur avant le 1er janvier 1997, le coefficient de revalorisation est fixé à 1,006;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

wordt de vergoeding berekend op grond van het loon van de maanden juli, augustus of september 1997, dan wordt de herwaarderingscoëfficiënt 1,0015 toegepast.

Français

lorsque l'indemnité est calculée sur la base de la rémunération du mois de juillet, du mois d'août ou du mois de septembre 1997, on applique le coefficient 1,0015.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

wordt de vergoeding berekend op grond van het loon van de maanden januari, februari of maart 1997, dan wordt de herwaarderingscoëfficiënt 1,0045 toegepast;

Français

lorsque l'indemnité complémentaire est calculée sur la base de la rémunération du mois de janvier, du mois de février ou du mois de mars 1997, on applique le coefficient 1,0045;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

- art. 12. artikel 12 bouwt de in artikel 29bis van het koninklijk besluit nr. 50 voorziene herwaarderingscoëfficiënt af van 1,032 in 1997 tot 1 in 2005.

Français

- art. 12. l'article 12 ramène de 1,032 en 1997 à 1 en 2005 le coefficient de réévalorisation prévu par l'article 29bis de l'arrêté royal n° 50.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

art. 98. (98) onverminderd de herwaardering van de uitkeringen bepaald bij artikel 97, wordt op de invaliditeitsuitkeringen, vanaf het jaar 2005, een herwaarderingscoëfficiënt toegepast.

Français

art. 98. sans préjudice de la revalorisation des indemnites prévue à l'article 97, les indemnités d'invalidité sont, à partir de l'année 2005, affectées d'un coefficient de revalorisation.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de verhouding (2)/(1) geeft een herwaarderingscoëfficiënt van 4,65 % weer, die herleid tot 80 %, nog 3,72 % bedraagt.

Français

le rapport (2)/(1) donne un coefficient de réévaluation de 4,65 % qui, pris en considération à concurrence de 80 %, s'établit à 3,72 %.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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