Vous avez cherché: herzieningsonderzoek (Néerlandais - Français)

Contributions humaines

Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.

Ajouter une traduction

Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

herzieningsonderzoek

Français

ouverture d'un réexamen au titre de «nouvel exportateur»

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

b. huidig herzieningsonderzoek

Français

b. enquÊte effectuÉe aux fins du prÉsent rÉexamen

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

verzoek om een herzieningsonderzoek

Français

demande de réexamen

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

c. reikwijdte van het herzieningsonderzoek

Français

c. portÉe du rÉexamen

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

d. resultaat van het tussentijdse herzieningsonderzoek

Français

d. rÉsultat de l'enquÊte de rÉexamen intermÉdiaire

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

inleiden van een herzieningsonderzoek bij het vervallen van de maatregelen

Français

ouverture d’une enquête de réexamen au titre de l'expiration des mesures

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

instelling van een herzieningsonderzoek ten behoeve van een nieuwe exporteur

Français

ouverture d'un réexamen au titre de «nouvel exportateur»

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

geen van deze partijen heeft bij dit herzieningsonderzoek opmerkingen gemaakt.

Français

ni les uns, ni les autres n'ont fait d'observations dans la présente enquête de réexamen.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze verbintenis van mechel Željezara ltd werd ook aan het herzieningsonderzoek onderworpen.

Français

l'engagement de mechel Željezara ltd a également fait l'objet du réexamen.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

zes ondernemingen steunden het verzoek niet en verleenden geen medewerking aan het herzieningsonderzoek.

Français

six de ces sociétés n'ont pas appuyé la demande et n'ont pas coopéré à l'enquête de réexamen.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de producenten in de gemeenschap kunnen een schriftelijk verzoek om een herzieningsonderzoek indienen.

Français

les producteurs communautaires peuvent présenter une demande de réexamen par écrit.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

op één onderneming na werden bij het herzieningsonderzoek hogere subsidiemarges vastgesteld dan bij het oorspronkelijke onderzoek.

Français

toutes les marges de subvention constatées pendant le réexamen sont supérieures à celles qui avaient été établies lors de l'enquête initiale, sauf pour une société.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

- de uitvoerprijzen voor hongkong in het verzoek om een herzieningsonderzoek aanzienlijk onder deze drempel lagen.

Français

- les prix à l'exportation pour hong kong présentés dans la demande de réexamen étaient sensiblement inférieurs à ce seuil.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

opgemerkt zij dat de in het verzoek om een herzieningsonderzoek verstrekte gegevens de beste informatie was waarover de commissie beschikte.

Français

il convient de noter que les informations contenues dans la demande de réexamen étaient les meilleures informations disponibles.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de commissie heeft de aanvrager en de vertegenwoordigers van het land van uitvoer van de opening van het herzieningsonderzoek in kennis gesteld.

Français

(6) la commission a officiellement informé le requérant et les représentants du pays exportateur de l'ouverture du réexamen.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

(17) geen van de twee in het verzoek om een herzieningsonderzoek vermelde koreaanse ondernemingen beantwoordde de vragenlijst.

Français

(17) dans le cas de la corée, aucune des deux sociétés citées dans la demande de réexamen n'a répondu au questionnaire.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

aangezien dit onderzoek ook een herzieningsonderzoek is, is het mogelijk na te gaan of de thans geldende antidumpingmaatregelen nadelige gevolgen hebben gehad.

Français

en outre, la présente enquête étant aussi un réexamen au titre de l'expiration des mesures, elle permet d'analyser toute incidence négative anormale de ces mesures sur les parties concernées.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

in september 1999 werd een herzieningsonderzoek geopend met betrekking tot de maatregelen ten aanzien van hongkong en de republiek korea(5).

Français

les mesures concernant hong kong et la république de corée sont soumises à un réexamen qui a été ouvert en septembre 1999(5).

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

noch het oorspronkelijke onderzoek, noch het huidige herzieningsonderzoek betrof echter de periode waarin de concurrentiebeperkende activiteiten plaatsvonden. daarmee werd dan ook geen rekening gehouden.

Français

toutefois, dans la mesure où ni l'enquête initiale ni la présente enquête de réexamen n’ont porté sur la période des pratiques anticoncurrentielles, elles n’en ont pas subi les effets.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in dat geval kan de commissie, mits de noodzakelijke voorwaarden zijn vervuld, een tussentijds herzieningsonderzoek inleiden overeenkomstig artikel 11, lid 3, van de basisverordening.

Français

en conséquence, et pour autant que les conditions requises soient réunies, la commission pourra envisager d'ouvrir un réexamen sur la base de l'article 11, paragraphe 3, du règlement de base.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Obtenez une traduction de meilleure qualité grâce aux
7,713,216,056 contributions humaines

Les utilisateurs demandent maintenant de l'aide :



Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site. En poursuivant votre navigation, vous déclarez accepter leur utilisation. En savoir plus. OK