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het is onderworpen aan en heziening

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De: Traduction automatique
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Néerlandais

Français

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Néerlandais

is onderworpen aan hetzij

Français

soit soumis à l'action de

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

een eri is onderworpen aan:

Français

l’eri est régie:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

b) het nucleaire materiaal is onderworpen aan:

Français

b) les matières nucléaires sont soumises:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

het uitvoeren van een beoordeling is onderworpen aan:

Français

la réalisation d’une évaluation est régie par:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

a) is onderworpen aan zekerheidstelling.

Français

a) est subordonné à la constitution d'une garantie.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het is onderworpen aan de goedkeuring van de gemeenteraad.

Français

il est soumis à l'approbation du conseil communal.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het is onderworpen aan goedkeuring, aanvaarding of bekrachtiging.

Français

il est soumis à l'approbation, l'acceptation ou la ratification.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het voorschot is onderworpen aan de regels van § 1.

Français

l'avance est soumise aux règles du paragraphe 1er.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze goedkeuring is onderworpen aan voorwaarden.

Français

cette autorisation est assortie de conditions.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

[het salaris van een europarlementariër is onderworpen aan gemeenschapsbelasting.

Français

les deux éléments sont nécessaires pour éviter de laisser le champ libre au populisme et à la xénophobie.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de hogeschool is onderworpen aan interne en externe kwaliteitscontroles :

Français

la haute école est soumise à des contrôles de qualité internes et externes :

Dernière mise à jour : 2017-07-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de jaarrekening is onderworpen aan diverse vereisten.

Français

les comptes annuels doivent satisfaire à diverses exigences.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de inrichting van bedoelde gebieden is onderworpen aan

Français

la mise en oeuvre de la zone d'aménagement différé est subordonnée :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

haar verlenging is onderworpen aan een nieuwe machtiging.

Français

son renouvellement est soumis à une nouvelle autorisation.

Dernière mise à jour : 2015-07-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

categorie die niet is onderworpen aan de eeg-modelgoedkeuring

Français

catégorie non soumise à l'agrément cee

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de ontwerpverordening is onderworpen aan de regelgevingsprocedure met toetsing.

Français

le projet de règlement est soumis à la procédure de réglementation avec contrôle.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

elke verkoop bedoeld in artikel 1 is onderworpen aan :

Français

toute vente visée à l'article 1er doit être assortie :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

een delegatie van taken is onderworpen aan bepaalde voorwaarden.

Français

toute délégation de tâches est sujette à certaines conditions.

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de controle is onderworpen aan de volgende cumulatieve voorwaarden :

Français

le contrôle est soumis aux conditions cumulatives suivantes :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het is onderworpen aan deze wet voor zover er niet van wordt afgeweken door dit besluit.

Français

il est soumis à cette loi dans la mesure où il n'y est pas dérogé par le présent arrêté.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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