Vous avez cherché: in gebreke (Néerlandais - Français)

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in gebreke

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

in gebreke stellen

Français

la gravité du cas

Dernière mise à jour : 2018-12-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

stel ik u in gebreke

Français

avec cette écriture

Dernière mise à jour : 2020-12-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

in gebreke blijvende onderhoudsplichtige

Français

débiteur d'aliments défaillant

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vaststelling van in gebreke blijven

Français

constatation du défaut d'exécution.

Dernière mise à jour : 2016-11-13
Fréquence d'utilisation : 14
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

product steriliteit in gebreke blijvend

Français

manque de stérilité du produit

Dernière mise à jour : 2014-12-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Néerlandais

gevolgen van het in gebreke blijven.

Français

conséquences du défaut d'exécution.

Dernière mise à jour : 2016-11-13
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

b = het aantal dagen in gebreke

Français

b = le nombre de jours de défaut

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

„in gebreke blijvend lid” een lid dat

Français

«membre défaillant», un membre qui

Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in gebreke blijven van de lid-staat

Français

non-application de la décision par l'État membre

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

teruggekregen bij in gebreke blijven van tegenpartij

Français

restitué en cas de défaillance de la contrepartie

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in gebreke blijvende leden hebben geen stem.

Français

les membres défaillants ne disposent d’aucune voix.

Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in hoeverre blijven de lidstaten in gebreke?

Français

dans quelle mesure les États membres ne respectent-ils pas ces règles ?

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aannemer die in gebreke blijft bij de uitvoering.

Français

entrepreneur en défaut d'exécution.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

ingevai de rapporteur in gebreke blijft , stelt de

Français

ingevai de rapporteur in gebreke blijft , stelt de

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

boetes ingeval financiële intermediairs in gebreke blijven;

Français

les sanctions en cas de non-exécution par les intermédiaires financiers;

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

achteraf bij in gebreke gebleven debiteuren teruggevorderde bedragen

Français

recouvrements obtenus auprès de débiteurs défaillants

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hoofdstuk 7. - het in gebreke blijven aansprakelijkheid - overmacht

Français

chapitre 7. - défaillance responsabilité - force majeure

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

sectie 1.7.1. - definitie van het in gebreke blijven

Français

section 1.7.1. - définition de la défaillance

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

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