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Néerlandais

ongeldig contactenveld ‘%d’ opgegeven in samenvatting

Français

champ de contact « %d » non valide dans le résumé

Dernière mise à jour : 2014-08-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

niet-ondersteund contactenveld ‘%d’ opgegeven in samenvatting

Français

champ de contact « %d » non pris en charge dans le résumé

Dernière mise à jour : 2014-08-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze onderwerpen worden besproken in samenvatting 2.7 ­ 2.10.

Français

ces aspects sont abordés dans les résumés 2.7 à 2.10.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze onderwerpen komen ter sprake in samenvatting 2.1 ­ 2.6.

Français

ces mesures font l'objet des résumés 2.1 - 2.6.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de eerste wordt hierna besproken, de tweede in samenvatting 4.13.

Français

la première fait l'objet du résumé ci-dessous, la seconde est exposée dans le résumé 4.13.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

artikel 345 van het wetboek van de inkomstenbelastingen 1992) voor te bereiden en in samenvatting te publiceren.

Français

article 345 du code des impôts sur les revenus 1992).

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in samenvatting 3.5 tenslotte wordt een voorstel behandeld inzake de afschaffing van bepaalde belastingen op effectentransacties die het kapitaalverkeer belemmeren.

Français

le résumé 3.5 examine la proposition de suppression de certains impôts sur les transactions sur titres qui faussent actuellement les mouvements de capitaux.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in samenvatting 3.1 wordt de richtlijn besproken betreffende de betrekkingen tussen moedermaatschappijen en dochterondernemingen waarmee wordt beoogd dubbele belasting te voorkomen.

Français

le résumé 3.1 examine la directive portant sur les relations entre les sociétés mères et leurs filiales afin de leur éviter la double imposition.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

handelaar:- dient een aanvullende aangifte in(= samenvatting van alle inschrijvingen in de boekhouding tijdens de periode)- betaalt het totaalbedrag aan verschuldigde rechten

Français

opérateur: - dépose une déclaration complémentaire (= synthèse de toutes les inscriptions eectuées dans les écritures au cours de la période) - s’acquitte du montant cumulé des droits dus

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

contactenveld ‘%s’ van type ‘%s’ opgegeven in samenvatting, maar alleen velden van het type boolean, tekenreeks en tekenreekslijst worden ondersteund

Français

un champ de contact « %s » de type « %s » est présent dans le résumé, mais seuls les types de champ booléen, chaîne ou liste de chaînes sont pris en charge

Dernière mise à jour : 2014-08-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de eindresultaten van de evaluatie worden in samenvattende vorm vastgelegd en ter informatie aan het comité van het eof voorgelegd.

Français

les résultats finals de la révision font l'objet d'une synthèse qui est ensuite transmise à titre d'information au comité du fed.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

en tenslotte in samenvatting 3.7 wordt het voorstel behandeld betreffende een regeling voor het in rekening brengen, in de resultaten van ondernemingen, van de verliezen die zijn geleden door hun in een andere lid-staat gevestigde vaste inrichtingen en dochterondernemingen.

Français

enfin, le résumé 3.7 examine la proposition prévoyant la prise en compte, dans les résultats des entreprises, des pertes subies par leurs établissements stables et leurs filiales situés dans un autre État membre.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de richtlijnen voor een goedkeuringsprocedure die in de hele gemeenschap geldig is, zijn opgenomen in samenvattingen 3.1 en 3.2; de eerste maatregel harmoniseert de technische vereisten in de gemeenschap en garandeert de erkenning van een collectieve typekeuring; de tweede maatregel voorziet in een goedkeuringsnorm die in de hele gemeenschap geldig is.

Français

les résumés 3.1 et 3.2 concernent les directives visant à instaurer une procédure de réception valable à l'échelle de la communauté. l'une de ces mesures porte sur l'harmonisation des exigences techniques dans l'ensemble de la communauté et assure la reconnaissance d'un essai de type unique.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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