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Néerlandais

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Néerlandais

, ingaande op

Français

, du

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dagen/maanden, ingaande op

Français

jours /mois et prend cours le

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Qualité :

Néerlandais

periode ingaande op dd/mm/jjjj

Français

période commençant le jj.mm.aaaa

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Néerlandais

de mandaten, ingaande op 1 mei 2002 :

Français

les mandats, prenant cours le 1er mai 2002 :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Qualité :

Néerlandais

(met minimum van 3 jaar), ingaande op

Français

(3 ans minimum) prenant cours le

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Qualité :

Néerlandais

fransman voor een termijn van zes jaar, ingaande op 22 juli 1999.

Français

fransman pour un terme de six ans, prenant cours le 22 juillet 1999.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

het onderzoek strekt zich uit over één jaar, ingaande op 1 oktober 2006.

Français

l’étude couvrira une période d’un an commençant le 1er octobre 2006.

Dernière mise à jour : 2014-11-05
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Qualité :

Néerlandais

de actie heeft een looptijd van 16 jaar, ingaande op 1 januari 1987.

Français

l’action est prévue pour une durée de seize ans à compter du 1er janvier 1987.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Néerlandais

de verhuringsovereenkomst wordt aangegaan voor een periode van minstens drie jaar, ingaande op

Français

le présent bail est consenti pour une durée de 3 ans minimum prenant cours le

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Qualité :

Néerlandais

de actie heeft een looptijd van 11 jaar, ingaande op 1 januari 1992.

Français

l’action est prévue pour une durée de onze ans à compter du 1er janvier 1992.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Néerlandais

de nieuwe verordening heeft een geldigheidsduur van vijfjaar, ingaande op 1 januari 1985.

Français

ces consultations n'ont pas abouti à un accord.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Néerlandais

het onderzoek strekt zich uit over een periode van één jaar, ingaande op 1 januari 2008.

Français

l'étude porte sur une période d'un an commençant le 1er janvier 2008.

Dernière mise à jour : 2014-11-04
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Qualité :

Néerlandais

de gemeenschappelijke onderneming wordt opgericht voor een periode van 35 jaar ingaande op 19 april 2007.

Français

l'entreprise commune est constituée pour une période de trente-cinq ans débutant le 19 avril 2007.

Dernière mise à jour : 2014-10-19
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Qualité :

Néerlandais

deze overeenkomst wordt gesloten voor een periode van drie jaar, ingaande op de datum van inwerkingtreding.

Français

l’accord est conclu pour une période de trois ans à compter de la date de son entrée en vigueur.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :

Néerlandais

deze percentages gelden voor een gemiddelde periode van vijf jaar, ingaande op [1 mei 2004].

Français

À partir du [1er mai 2004], ces taux s’appliquent sur la base d’une période moyenne de cinq années.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Néerlandais

de toestemming heeft een geldigheidsduur van tien jaar, ingaande op de datum waarop ze wordt verleend;

Français

la durée de validité de l’autorisation est de dix ans à compter de la date de délivrance de l’autorisation;

Dernière mise à jour : 2014-10-19
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Qualité :

Néerlandais

dit element wordt eens per jaar voor een periode van twaalf maanden , ingaande op 1 augustus , vastgesteld .

Français

cet élément est établi une fois par an pour une période de douze mois débutant le 1er août.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :

Néerlandais

is de verjaringstermijn twee jaar, ingaande op 1 januari 1992, voor alle tussen 1 januari 1991 en 1 januari 1992 betaalde sommen.

Français

deux ans, prenant cours le 1er janvier 1992, pour toutes les sommes payées entre le 1er janvier 1991 et le 1er janvier 1992.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
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Néerlandais

e ) " kwartaal " : een tijdvak van drie maanden , ingaande op 1 februari , 1 mei , 1 augustus of 1 november .

Français

e) «trimestre», une période de trois mois débutant le 1er février, le 1er mai, le 1er août ou le 1er novembre.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :

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Néerlandais

ingaand op het advies van de raad van state werd in het artikel uitdrukkelijk gespecifieerd :

Français

suite à l'avis du conseil d'etat, l'article précise formellement :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

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