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ingevolge de

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

ingevolge de wens van het

Français

au nom de leur groupe, mmes

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

verzekering ingevolge de algemene ouderdomswet

Français

régime d'assurance vieillesse généralisée

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aanwerving van ambtenaren ingevolge de uitbreiding

Français

recrutement de fonctionnaires à la suite de l'élargissement

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

risicogebied ingevolge de bodem- en natuurgesteldheid

Français

zone de risque géonaturel

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

andere ingevolge de toetreding vereiste aanpassingen

Français

autres adaptations que requiert l'adhÉsion

Dernière mise à jour : 2014-10-19
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afdeling iii. - overheidsopdrachten ingevolge de onderhandelingsprocedure.

Français

section iii. - des marchés publics par procédures négociée.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

vorderingen ingevolge de uitgifte van ecb-schuldbewijzen

Français

créances relatives aux certificats de dette émis par la bce

Dernière mise à jour : 2014-11-11
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

verzorgingstoelage voor gepensioneerden ingevolge de nationale pensioenwet

Français

allocation d’aide aux titulaires de pension ou de rente au titre de la loi nationale sur les retraites

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

ingevolge de artikelen 9 en volgende verboden zijn.

Français

si les articles 9 et suivants ne visent expressément que les échanges entre États membres, c'est parce qu'ils ont présupposé l'inexistence de taxes présentant les caractéristiques d'un droit de douane à l'intérieur de ces États.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

ingevolge de conclusies van het studiecomité onder voorzitterschap

Français

et au parlement européen consécutive aux conclusions du comité

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hoofdstuk 5. - wijzigingen ingevolge de wederzijdse bijstandrichtlijn

Français

chapitre 5. - modifications suite à la directive d'assistance mutuelle

Dernière mise à jour : 2016-12-10
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

c) ingevolge de toepassing van artikel 3, lid 2,

Français

(c) par l’application de l’article 3, paragraphe 2 ;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

besparingen ingevolge de opvoering van de produktie van fabrikaten

Français

Économies résultant de l'échelle de production des produits manufacturés

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

totaale verzekeringstijdvak ingevolge de noorse wettelijke regeling: …

Français

durée totale d’assurance selon la législation norvégienne … années … mois … jours

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

kapitaalvereisten ingevolge de richtlijn eigen vermogen en de solvabiliteitsrichtlijn

Français

exigences en matiÈre de capitaux imposÉes par la directive sur les fonds propres et la directive sur la solvabilitÉ

Dernière mise à jour : 2014-11-05
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een vaarbewijs afgegeven ingevolge de richtlijn 50/96/eg;

Français

d'un certificat de conduite délivré en vertu de la directive du conseil 96/50/ce;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de oude bank wordt dan ingevolge de normale insolventieprocedure geliquideerd;

Français

l'ancienne banque est ensuite liquidée dans le cadre d'une procédure normale d'insolvabilité;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de door haar ingevolge de overeenkomst ontvangen verslagen toe te zenden;

Français

transmettre les rapports qu'il reçoit conformément à la convention;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de commissie heeft de operatie derhalve ingevolge de fusieverordening goedgekeurd.

Français

pour ces raisons, la commission a approuvé l'opération en application du règlement "concentration".

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Néerlandais

de eerder ingediende sollicitaties ingevolge de voormelde oproep blijven geldig.

Français

les candidatures précédemment introduites suite à l'appel précité restent valables.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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