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inzage

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

openbare inzage

Français

inspection publique

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Néerlandais

verzoek om inzage

Français

requête en inspection publique

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

inzage- en rectificatierecht

Français

droit d'acces et de rectification

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

- inzage ter plaatse;

Français

- consultation sur place;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

inzage in het dossier

Français

inspection publique d'un dossier

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de inzage van dossiers,

Français

l'inspection de dossiers,

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

inzage in de dossiers;

Français

inspection publique d'un dossier;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ter inzage beschikbare documenten

Français

documents accessibles au public

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

recht van inzage-clausule

Français

droit de regard

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

openbare inzage van de registers

Français

inspection publique des registres

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

begeleiden van inzage van adoptiedossiers;

Français

de l'accompagnement en cas de consultation de dossiers d'adoption;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ter inzage in elke gemeentelijke bibliotheek.

Français

a consulter dans n'importe quelle bibliothèque communale.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

2.1.1 inzage van de publikaties

Français

2.1.1 consultation des publications

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

regel 88 van inzage uitgesloten dossiergedeelten

Français

règle 88 pièces du dossier exclues de l'inspection publique

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

2° waar het ontwerp ter inzage ligt;

Français

2° du lieu où le projet peut être consulté;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

inzage vandocumenten enpublicatie vanwetgevings-documenten

Français

accÈs aux docu-ments et publica-tion de docu-ments lÉgislatifs

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk iv. - kennisgeving, inzage en verzet

Français

chapitre iv. - notification, consultation et opposition

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

registers; openbare inzage en inspectie; bekendmakingen

Français

registres, inspection publique et publication

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de lijst blijft gedurende vijftien dagen ter inzage.

Français

la liste reste disponible pour consultation pendant quinze jours.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

inzagen

Français

grecquer

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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