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Néerlandais

jaarperiodiciteit

Français

annualité

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Référence: IATE

Néerlandais

beginsel van jaarperiodiciteit

Français

principe d’annualitÉ

Dernière mise à jour : 2014-11-06
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Référence: IATE

Néerlandais

principe van de jaarperiodiciteit

Français

principe budgétaire de l'annualité

Dernière mise à jour : 2014-11-15
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Néerlandais

3.jaarperiodiciteit van de begroting

Français

3.l’annualité du budget communautaire

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

ii — jaarperiodiciteit en gesplitste kredieten

Français

ii — annualité et crédits dissociés

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

3.1.jaarperiodiciteit en gesplitste kredieten

Français

3.1.annualité et crédits dissociés

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

iv — implicaties van de jaarperiodiciteit voor de ontvangsten

Français

a) pour les crédits d'engagement, le report est accepté seulement:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

3.3.implicaties van de jaarperiodiciteit voor de ontvangsten

Français

3.3.les implications de l’annualité pour les recettes

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de jaarperiodiciteit en de uniciteit zullen worden versterkt.

Français

les principes de l'annualité et de l'unité seront renforcés.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Néerlandais

3.4.jaarperiodiciteit en financieel kader voor de middellangetermijn

Français

3.4.annualité et encadrement financier à moyen terme

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

v — jaarperiodiciteit en financieel kader voor de middellange termijn

Français

v — l'annualité et l'encadrement financier à moyen terme

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de begroting wordt vastgesteld voor één begrotingsjaar (jaarperiodiciteit).

Français

le budget est arrêté pour la durée d'un exercice budgétaire (annualité).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de beginselen van jaarperiodiciteit en eenheid moeten stringenter worden nageleefd.

Français

les principes d' annualité et d' universalité doivent être appliqués de façon plus stricte.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
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Néerlandais

het beheer van het eof is niet onderhevig aan het beginsel van jaarperiodiciteit dat geldt voor de begroting.

Français

la gestion du fed n’obéit pas au principe d’annualité applicable aubudget.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

dergelijke praktijken zijn niet in overeenstemming met de beginselen van begrotingswaarachtigheid en jaarperiodiciteit [6].

Français

de telles pratiques ne sont pas conformes aux principes budgétaires de vérité et d’annualité [6].

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

daarom zijn de uitzonderingen op de regel van jaarperiodiciteit in het voorstel inzake het financieel reglement gerechtvaardigd:

Français

d'où le caractère justifié des exceptions à la règle de l'annualité contenues dans la proposition de règlement financier :

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

de kredietoverdrachten van het ene naar het andere begrotingsjaar werpen op eenzelfde wijze de vraag op naar de geëiste jaarperiodiciteit van de begro ting.

Français

il a été obligé de le faire, parce qu'il est censé représenter l'opinion de la commission économique, monétaire et de la politique industrielle.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de jaarperiodiciteit in de vaststelling van de tac's heeft een aantal nadelen die in de loop van de tijd zijn verergerd:

Français

l'impossibilité de contourner ce modèle a posé des problèmes qui se sont aggravés au fil des ans:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

als de lidstaten de in de communautaire regelgeving bepaalde betalingstermijnen niet in acht nemen, kunnen de begunstigden ernstige problemen ondervinden en kan de jaarperiodiciteit van de gemeenschapsbegroting in gevaar komen.

Français

le non-respect par les États membres des délais de paiement établis dans la législation communautaire risque de créer de sérieux problèmes aux bénéficiaires et de mettre en péril l’annualité du budget communautaire.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

de tussen 21 en 31 december 2004 geïnde ontvangsten ten bedrage van 2,3 miljoen euro zijn geboekt als ontvangsten van het begrotingsjaar 2005, hetgeen strijdig is met het begrotingsbeginsel van jaarperiodiciteit.

Français

les recettes perçues entre le 21 et le 31 décembre 2004, soit 2,3 millions d’euros, ont été enregistrées comme recettes de l’exercice 2005, ce qui va à l’encontre du principe d’annualité budgétaire.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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