Vous avez cherché: kan geen aanspraak maken op rust (Néerlandais - Français)

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kan geen aanspraak maken op rust

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

zal geen aanspraak kunnen maken op

Français

ne pourra pas réclamer

Dernière mise à jour : 2016-09-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de gemeenschap kan geen aanspraak maken op enige vergoeding

Français

la communauté ne peut prétendre à aucune indemnisation

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de betrokkene kan echter geen aanspraak maken op bevordering.

Français

toutefois, il ne peut pas faire valoir ses titres à la promotion.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zij kunnen geen aanspraak maken op hogere functies.

Français

ils ne peuvent prétendre à des fonctions supérieures.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de ambtenaar kan tijdens zijn verlof geen aanspraak maken op wedde.

Français

l'agent n'a pas droit à son traitement durant son congé.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de leden kunnen geen aanspraak maken op een kostenvergoeding.

Français

les membres ne peuvent réclamer une indemnité pour frais.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de leidinggevende ambtenaar van niveau a kan geen aanspraak maken op loopbaanonderbreking.

Français

le fonctionnaire dirigeant du niveau a est exclu de l'avantage de l'interruption de carrière.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

tz komt niet op die lijst voor en kan dus geen aanspraak maken op herstructureringssteun.

Français

tz n'est pas au nombre de ces sociétés et ne peut donc bénéficier d'aides à la restructuration.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bijgevolg konden ze geen aanspraak maken op alimentatiegeld van hun echtgenoot.

Français

elles n'avaient par conséquent pas de droit à une pension alimentaire de la part de leur ex-mari.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de clearing member kan geen aanspraak maken op compensatie voor de laattijdige ontvangst van effecten.

Français

l'adhérent compensateur acheteur ne peut réclamer aucune compensation pour un retard de livraison des valeurs mobilières.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

een rechtsstaat impliceert ook het recht op verdediging en uitdrijving kan geen aanspraak maken op verdediging.

Français

cela étant, nous continuons d'étudier très activement le problème.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

charitatieve instellingen in andere lidstaten kunnen geen aanspraak maken op deze vermindering.

Français

les dons aux organisations de ce type enregistrées dans les autres États membres ne donnent pas droit à la déduction.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de gehandicapte aan wie minder dan 7 punten worden toegekend, kan geen aanspraak maken op een integratietegemoetkoming.

Français

l'handicapé qui obtient moins de 7 points ne peut pas prétendre à une allocation d'intégration.

Dernière mise à jour : 2016-12-21
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

(4) reizigers jonger dan 17 jaar kunnen geen aanspraak maken op hierbedoelde vrijstelling.

Français

ces franchises ne font pas obstacle à l'application des dispositions nationales applicables aux voyageurs ayant leur résidence hors d'europe.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de ambtenaar behoudt zijn aanspraken op bevordering in graad maar kan geen aanspraak maken op de toekenning van een mandaat.

Français

l'agent conserve la possibilité de faire valoir ses titres à la promotion, mais ne peut les faire valoir à l'attribution d'un mandat.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de gehandicapte aan wie minder dan 7 punten worden toegekend kan geen aanspraak maken op een tegemoetkoming voor hulp aan bejaarden.

Français

l'handicape qui obtient moins de 7 points ne peut pas prétendre à une allocation pour l'aide aux personnes âgées.

Dernière mise à jour : 2016-12-21
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de ambtenaar of de stagiair van niveau a kan geen aanspraak maken op het voordeel van de toelagen bedoeld in artikel xiii 47.

Français

le fonctionnaire ou le stagiaire du niveau a n'a pas droit aux allocations visées à l'article xiii 47.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de ambtenaar of de stagiair van niveau a kan geen aanspraak maken op het voordeel van de toelagen, bedoeld in artikel xii 39.

Français

le fonctionnaire ou le stagiaire du niveau a ne peut prétendre à l'avantage des allocations visées aux articles xii 39.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de arbeiders en arbeidsters die ontslagen worden om dringende reden kunnen geen aanspraak maken op conventioneel brugpensioen.

Français

les ouvriers et ouvrières licenciés pour motif grave ne peuvent pas prétendre à la prépension conventionnelle.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hij kan geen aanspraak maken op een attest van welslagen noch op een attest van regelmatig schoolbezoek van de afdeling of opleidingseenheid waarvoor hij is ingeschreven.

Français

il ne peut prétendre à aucune attestation de réussite ni a aucune attestation de fréquentation régulière de la section ou de l'unité de formation à laquelle il est inscrit.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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