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kan geen feitelijke herziening worden gevraagd

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

op basis van aanvullende elementen kan een herziening worden gevraagd van :

Français

sur la base d'éléments complémentaires, il peut être demandé une révision d'une décision :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

aan personen onder de 18 jaar kan geen lidgeld worden gevraagd.

Français

aucune cotisation ne peut être demandée aux personnes n'ayant pas atteint l'âge de 18 ans.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

er kunnen geen extra documenten worden gevraagd.

Français

aucun autre document ne peut être exigé.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

op basis van aanvullende elementen kan een herziening worden gevraagd van een beslissing tot :

Français

sur la base d'éléments complémentaires, il peut être demandé une révision d'une décision :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

welke kwalificaties worden gevraagd?

Français

en quoi consiste le travail?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

voor deelneming aan de conferentie zal geen registratiegeld worden gevraagd.

Français

la participation à la conférence est exempte de frais d'inscription.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

eén van de eisen is dat er geen schoolgeld mag worden gevraagd.

Français

1) liberté de choix complète

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

derhalve zullen geen aanvullende middelen van de lidstaten worden gevraagd.

Français

il ne sera pas demandé aux etats membres de pourvoir à des dépenses supplémentaires.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

belanghebbenden worden gevraagd hieraan mee te werken.

Français

les acteurs concernés sont invités à s'investir dans cette coopération.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

men zou kunnen zeggen: voorstellen worden gevraagd.

Français

on pourrait dire que l' on a besoin de suggestions.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

overigens mag in geen enkel geval meer dan het strikt noodzakelijke worden gevraagd.

Français

de plus, les exigences ne doivent, en aucun cas, aller au-delà du strict nécessaire.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

met deze herziening worden de volgende drie doelstellingen nagestreefd:

Français

cette refonte s'articule autour de trois grands axes:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in de door de vlaamse gemeenschap gefinancierde vormingsprogramma's kan geen direct of indirect inschrijvingsgeld worden gevraagd.

Français

aucun droit d'inscription direct ou indirect ne peut être demandé dans les programmes de formation financés par la communauté flamande.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

geen enkel bijkomend document (zoals bijvoorbeeld een nationaliteitsbewijs) kan worden gevraagd.

Français

aucun document supplémentaire (tel qu'un certificat de nationalité, par exemple) ne peut être exigé.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bedoelde bijdrage kan jaarlijks herzien worden.

Français

ladite cotisation peut être revue chaque année.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

deze classificatie kan om de vijf jaar herzien worden.

Français

la classification ainsi obtenue peut être revue tous les cinq ans.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

in het door de gemeenschap gefinancierd of gesubsidieerd voltijds secundair onderwijs en deeltijds beroepssecundair onderwijs kan geen direct of indirect inschrijvingsgeld worden gevraagd.

Français

dans l'enseignement secondaire à temps plein et l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel financés ou subventionnés par la communauté flamande, aucun droit d'inscription direct ou indirecte ne peut être demandé.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het bedrag van de milieuheffing kan jaarlijks herzien worden.

Français

le montant de la contribution environnementale pourra être revu annuellement.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

zij hebben geen feitelijke informatie verstrekt waaruit zou blijken dat spolchemie niet als een eg-producent moet worden beschouwd.

Français

cependant, ils n'ont fourni aucun élément de fait indiquant que spolchemie ne devrait pas être considéré comme étant un producteur communautaire.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

er zijn nog geen feitelijke resultaten of effecten zichtbaar en meetbaar.

Français

il n’est pas encore possible pour l’instant de constater ni de mesurer des résultats ou impacts tangibles.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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