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kunsthumaniora

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indépendant à titre complémentaire

Dernière mise à jour : 2022-02-22
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dotaties voor kunsthumaniora

Français

des dotations des humanités artistiques

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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de kunsthumaniora (rikso)

Français

de kunsthumaniora (rikso)

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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afdeling 2. - dotaties voor kunsthumaniora

Français

section 2. - des dotations des humanités artistiques

Dernière mise à jour : 2012-04-05
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afdeling 6. - organisatie van de kunsthumaniora

Français

section 6. - de l'organisation des humanités artistiques

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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de bij artikel 35 bedoelde jaarlijkse dotaties worden uitsluitend voorbehouden voor de organisatie van de in artikel 23 bedoelde lestijden in de kunsthumaniora.

Français

les dotations annuelles visées à l'article 35 sont exclusivement réservées à l'organisation des périodes de cours des humanités artistiques visées à l'article 23.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

« het bedrag bestemd voor de lestijdendotaties van de kunsthumaniora bedoeld bij lid 1 is gelijk aan 750.000 euro per begrotingsjaar.

Français

« le montant affecté aux dotations de cours des humanités artistiques visées à l'alinéa 1er est égal à 750.000 euros par année budgétaire.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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2° voorbehouden zijn voor de organisatie van de lestijden van de kunsthumaniora, overeenkomstig artikel 35 van voormeld decreet van 2 juni 1998;

Français

2° réservées à l'organisation des périodes de cours des humanités artistiques, conformément à l'article 35 du décret du 2 juin 1998 précité;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

2° die voorbehouden zijn voor de organisatie van de lestijden van de kunsthumaniora, overeenkomstig artikel 35 van voormeld decreet van 2 juni 1998;

Français

2° réservées à l'organisation des périodes de cours des humanités artistiques, conformément à l'article 35 du décret du 2 juin 1998 précité;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de organisatie, de structuur, de uurrooster van de leergangen en de bekrachtiging van de studies kunsthumaniora worden op basis van de algemene regeling voor het secundair onderwijs met beperkt leerplan geregeld.

Français

l'organisation, la structure, l'horaire des cours et la sanction des études des humanités artistiques sont régis sur base de la réglementation générale de l'enseignement secondaire de plein exercice.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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de personeelsleden in vast verband benoemd of in dienst genomen op de datum van de inwerkingtreding van dit decreet voor de betrekkingen, opgericht in het kader van de in artikel 23 bedoelde kunsthumaniora, behouden hun statutaire toestand.

Français

les membres du personnel nommés ou engagés à titre définitif à la date d'entrée en vigueur du présent décret dans les emplois créés dans le cadre des humanités artistiques visés a l'article 23 conservent leur situation statutaire.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de in lid 1 bedoelde programmatienorm wordt bepaald op een minimum aantal van tien leerlingen die op 1 oktober van het lopende schooljaar regelmatig ingeschreven waren voor de kunsthumaniora, voor het betrokken onderwijsgebied, voor de tweede graad en van acht leerlingen voor de derde graad.

Français

la norme de programmation visée à l'alinéa 1er est fixée à un nombre minimum de 10 élèves régulièrement inscrits au 1er octobre de l'année scolaire en cours, en humanités artistiques, dans le domaine d'enseignement concerné, pour le deuxième degré et à 8 élèves inscrits pour le troisième degré.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

voor de inrichting van de onderwijslestijden bedoeld bij artikel 23 beschikt elke inrichtende macht over een jaarlijkse dotatie aan voor toelage vatbare lestijden, zoals bepaald bij artikel 29, berekend per onderwijsgebied in functie van het aantal regelmatig ingeschreven leerlingen voor de kunsthumaniora op 1 oktober van het lopend schooljaar.

Français

pour l'organisation des périodes d'enseignement visées à l'article 23, chaque pouvoir organisateur dispose d'une dotation annuelle de périodes de cours subventionnables, telle que précisée à l'article 29, calculée par domaine d'enseignement en fonction du nombre d'élèves régulièrement inscrits en humanités artistiques au 1er octobre de l'année scolaire en cours.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de inrichtingen voor secundair kunstonderwijs met beperkt leerplan die niet in artikel 23 zijn vermeld en die gedurende het schooljaar 1997-1998 lestijden van de kunsthumaniora organiseerden mogen vanaf 1 september 1998 de lestijden van de kunsthumaniora blijven organiseren, wat de leerlingen die ingeschreven blijven, toelaat de ondernomen cyclus van secundaire studies te beëindigen.

Français

les établissements d'enseignement secondaire artistique à horaire réduit non repris à l'article 23 qui organisaient durant l'année scolaire 1997-1998 des périodes d'enseignement des humanités artistiques peuvent continuer à organiser à partir du 1er septembre 1998 les périodes de cours des humanités artistiques permettant aux élèves restant insrits de terminer le cycle d'études secondaires entrepris.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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