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rue du marché aux herbes 7, luxembourg
rue du marché aux herbes 7, luxembourg
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
le maintien d'une structure concurrentielle du marché
le maintien d'une structure concurrentielle du marché
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
fonds d’intervention et de régularisation du marché du sucre
fonds d’intervention et de régularisation du marché du sucre
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
vielsalm - place du marché (momenteel place paulin moxhet)
vielsalm - place du marché (actuellement place paulin moxhet)
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
de heer willy demeyer, burgemeester van luik, place du marché 2, 4000 luik;
willy demeyer, bourgmestre de liège, place du marché 2, 4000 liege;
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
c'est pourquoi l'aide à la formation remédie utilement dans certains cas à une défaillance spécifique du marché.
c'est pourquoi l'aide à la formation remédie utilement dans certains cas à une défaillance spécifique du marché.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
la commission considère que les éléments nouveaux ne remettent pas en cause son appréciation globale du marché et de son évolution contenue dans sa décision de 2000.
la commission considère que les éléments nouveaux ne remettent pas en cause son appréciation globale du marché et de son évolution contenue dans sa décision de 2000.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
les fonds publics auraient été attribués aux comités Économiques agricoles pour la réalisation d'actions de soutien du marché des fruits et légumes.
les fonds publics auraient été attribués aux comités Économiques agricoles pour la réalisation d'actions de soutien du marché des fruits et légumes.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
elle propose à ceux-ci les mesures utiles exigées par le développement progressif ou le fonctionnement du marché commun.
elle propose à ceux-ci les mesures utiles exigées par le développement progressif ou le fonctionnement du marché commun.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
parmi les actions mentionnées ne figure aucune mesure consistant à compenser des retraits du marché ou financer des opérations de report.
parmi les actions mentionnées ne figure aucune mesure consistant à compenser des retraits du marché ou financer des opérations de report.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
maak een wandeling door de oude stad langs de fontein van place du peyra, de winkeltjes van rue du marché en de mooie kathedraal.
promenez-vous dans la vieille ville, en passant par la fontaine de la place du peyra, les boutiques de la rue du marché et la belle cathédrale.
Dernière mise à jour : 2015-05-26
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Qualité :
grâce à ces garanties, le gestionnaire financier pourrait disposer auprès des établissements de crédit de conditions de prêts plus avantageuses que celles du marché.
grâce à ces garanties, le gestionnaire financier pourrait disposer auprès des établissements de crédit de conditions de prêts plus avantageuses que celles du marché.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
- une aide destinée à compenser financièrement les organisations de producteurs qui procèdent au retrait du marché et au report de certains produits de la pêche,
- une aide destinée à compenser financièrement les organisations de producteurs qui procèdent au retrait du marché et au report de certains produits de la pêche,
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
elle n'encourage pas l'entreprise à entreprendre des activités de formation "supplémentaires", en plus de celles déjà réalisées sur la base des forces du marché.
elle n'encourage pas l'entreprise à entreprendre des activités de formation "supplémentaires", en plus de celles déjà réalisées sur la base des forces du marché.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
Avertissement : un formatage HTML invisible est présent
d'après les informations que le gouvernement belge a transmis à la commission, il semble que le retrait du marché français, ainsi que la fermeture des terminaux en belgique, concernaient des activités déficitaires.
d'après les informations que le gouvernement belge a transmis à la commission, il semble que le retrait du marché français, ainsi que la fermeture des terminaux en belgique, concernaient des activités déficitaires.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
ces dispositions prévoient que des aides sont accordées au titre du feoga afin de financer les opérations de transformation, de stabilisation et de stockage de certains produits retirés du marché, de manière à éviter leur destruction.
ces dispositions prévoient que des aides sont accordées au titre du feoga afin de financer les opérations de transformation, de stabilisation et de stockage de certains produits retirés du marché, de manière à éviter leur destruction.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
en ce qui concerne les compensations pour les retraits du marché, le taux prévu est ainsi de 75 % appliqué à un prix de retrait limité à 80 % du prix moyen de mise sur le marché.
en ce qui concerne les compensations pour les retraits du marché, le taux prévu est ainsi de 75 % appliqué à un prix de retrait limité à 80 % du prix moyen de mise sur le marché.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
- la rémunération perçue par l'ifp pour l'exercice du droit de premier refus par sa filiale était décrite comme conforme aux conditions du marché et n'impliquant pas un transfert de ressources publiques.
- la rémunération perçue par l'ifp pour l'exercice du droit de premier refus par sa filiale était décrite comme conforme aux conditions du marché et n'impliquant pas un transfert de ressources publiques.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
- »beurre concentré" of »beurre concentré pour la cuisine" of »beurre concentré pour la cuisine et la pâtisserie",
- « beurre concentré » ou « beurre concentré pour la cuisine » ou « beurre concentré pour la cuisine et la pâtisserie »,
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
Avertissement : un formatage HTML invisible est présent
(37) pour ce qui est de la description détaillée des activités de la sncm, de ses filiales, de la flotte et du marché concerné, la commission renvoie à la situation comme elle a été décrite dans la décision d'ouverture de 2002.
(37) pour ce qui est de la description détaillée des activités de la sncm, de ses filiales, de la flotte et du marché concerné, la commission renvoie à la situation comme elle a été décrite dans la décision d'ouverture de 2002.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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