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liggingsplan

Français

plan de localisation

Dernière mise à jour : 2019-12-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Anonyme

Néerlandais

o liggingsplan (art. 11, 3°, a)

Français

o plan de situation (art. 11, 2°, a)

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 7
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Référence: Anonyme

Néerlandais

"liggingsplan, omgevingsplan, inplantingsplan en terreinprofiel :

Français

"plan de situation, plan d'environnement, plan d'implantation et profil de terrain :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

1° een liggingsplan zoals bepaald in het technisch dossier;

Français

1° un plan d'implantation tel que défini dans le dossier technique;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

overeenkomstig de buitengrenslijnen van de omtrek van het reservaat, aangegeven op het bijgaande liggingsplan;

Français

conformément au tracé des limites extérieures du périmètre de la réserve, reporté sur le plan de localisation qui figure en annexe du présent arrêté;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
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Néerlandais

het omvat het liggingsplan, de beschrijving van de plaatsen en goederen alsook een nota betreffende de toegangswegen en vervoermiddelen.

Français

il comprend le plan de situation, la description des lieux et biens ainsi qu'une note relative aux voies d'accès et moyens de transport.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

overeenkomstig de loop van de buitengrenzen van de omtrek van het reservaat, overgebracht op het bij dit besluit gevoegde liggingsplan;

Français

conformément au tracé des limites extérieures du périmètre de la réserve, reporté sur le plan de localisation qui figure en annexe du présent arrêté;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

de exploitant moet elk ogenblik bij machte zijn om de bovenbedoelde ambtenaren te leiden naar de plaats van al deze vaste punten en van deze palen of om hun een liggingsplan te bezorgen opdat ze deze punten en palen vlug kunnen terugvinden.

Français

l'exploitant doit être en mesure, en tout temps, de conduire les fonctionnaires précités sur l'emplacement de chacun de ces points fixes et de ces bornes ou de leur fournir un plan de situation devant leur permettre de les retrouver rapidement.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

in het register bedoeld in § 1, moet een liggingsplan van de betrokken percelen en/of kassen zijn opgenomen waarop de respectievelijke identificatienummers vermeld zijn.

Français

dans le registre visé au § 1er, doit être repris un plan de situation des parcelles et/ou des serres concernées, avec mention des numéros d'identification respectifs.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

3° de aanvraag omvat een kopie van het huishoudelijk reglement bedoeld in artikel 3, 11°, het adres en een liggingsplan van alle ruimten die tot de schietstand behoren.

Français

3° la demande comprend une copie du règlement d'ordre intérieur visé à l'article 3, 11°, l'adresse et un plan de situation de tous les locaux appartenant au stand de tir.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

1 ° een liggingsplan teneinde het goed nauwkeurig te kunnen situeren in het omliggende stadsweefsel op schaal tussen 1 / 10 000 en 1 / 1 000 met aanduiding van de noordpijl ;

Français

1 ° un plan de localisation permettant de situer précisément le bien dans le tissu urbain environnant , dressé à une échelle comprise entre 1 / 10 000 et 1 / 1 000 et comportant l ' orientation ;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

faesstraat en de as van de de smet de naeyerlaan) bestaande uit een liggingsplan, een plan van de bestaande rechtstoestand, een schema van de bestemmingen evenals de verslagen en de nota's betreffende dit basisdossier.

Français

faes et l'axe du boulevard de smet de naeyer) comportant un plan de localisation, un plan de situation existante de droit, un plan de situation existante de fait, un schéma des affectations, ainsi que les rapports et notes relatifs à ce dossier de base.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

1° de teler daartoe jaarlijks vóór 30 april een aangifte indient door middel van een door de dienst plantenkwaliteit en plantenbescherming vastgesteld formulier, vergezeld van (een) liggingsplan(nen) op schaal 1/10 000 waarop de te beregenen percelen en het te gebruiken vergaarbekken aangeduid worden;

Français

1° que le producteur introduise à cette fin, chaque année avant le 30 avril, une déclaration au moyen d'un formulaire fixé par le service qualité et protection des végétaux, accompagné d'un (de) plan(s) de situation à l'échelle 1/10 000 sur le(s)quel(s) les parcelles à irriguer ainsi que le bassin collecteur à utiliser sont indiqués;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Anonyme

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