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lopende contracten.

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contrats en cours.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

vooruitzichten volgens de lopende contracten.

Français

prévision suivant les contrats en cours.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

nr. 4-504/229 lopende contracten (overeenkomsten).

Français

question n" 69 de karin riis-jørgensen (h-0573/97) objet: appels d'offres en ce qui concerne l'enlèvement des ordures ménagères

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

marktpraktijken en lopende contracten lapt rusland gewoon aan zijn laars!

Français

au diable les pratiques de marché et les contrats existants!

Dernière mise à jour : 2012-03-21
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Néerlandais

zodoende zal het aantal lopende contracten begin 1982 op vier komen.

Français

cela portera à quatre, début 1982, le nombre de contrats en vigueur.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de schorsing zou de nakoming van lopende contracten ongemoeid moeten laten.

Français

le moratoire ne devrait pas intervenir dans le cadre de l’exécution de contrats en cours.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

ter zake van lopende contracten of andere open posities stonden geen vorderingen of verplichtingen uit .

Français

il ne subsistait aucune créance ni aucun engagement au titre d' un contrat non dénoué ou d' une autre position ouverte .

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

lonen voor de lopende contracten tijdens de eerste drie maanden na de overname -[…] -

Français

salaires correspondant aux contrats en cours pendant les trois premiers mois suivant la reprise -[…] -

Dernière mise à jour : 2008-03-04
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Néerlandais

de vereniging betwijfelde echter ten zeerste of de verlaging ook moest gelden voor lopende contracten.

Français

l'association conteste, en revanche, qu'il fallût modifier les conditions financières applicables aux contrats en cours. le but n'était pas, pour les

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de lopende contracten worden verder uitgevoerd tot hun vervaldag, voor een duur van maximum drie maanden.

Français

les contrats en cours continuent à être exécutés jusqu'à leur expiration, pour une durée de toris mois au maximum.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

zo kan de vereffenaar o.a. een einde stellen aan de lopende contracten gesloten door het pensioenfonds.

Français

ainsi, le liquidateur peut e.a. mettre fin aux contrats en cours conclus par le fonds de pension.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

indien eenzijdig in lopende contracten wordt ingegrepen, dreigen bovendien forse vergoedingen geëist te worden.

Français

en intervenant de manière unilatérale dans les contrats actuels, le risque est en outre d'être confronté à un grand nombre de demandes d'indemnisation;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

wat is de situatie van de consultants die per 1 mei nieuwe voorwaarden opgelegd kregen in hun lopende contracten?

Français

quelle est la situation des consultants compte tenu des nouvelles conditions insérées le 1er mai dans leurs contrats en cours?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de finse overheid vindt het hier aangewezen ook informatie te geven over de ontwikkeling van alle lopende contracten van tieliikelaitos.

Français

À cet égard, les autorités finlandaises jugent nécessaire de fournir également des informations sur l'évolution de l'ensemble des contrats en cours confiés à tieliikelaitos.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
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Néerlandais

4.20 Ηet eesc onderschrijft de verwijzing in artikel 10 naar de terugwerkende kracht van de wetgeving voor alle lopende contracten.

Français

4.20 le comité donne son assentiment à la mention, dans l'article 10, du caractère rétroactif de la législation, dans le cas de tous les contrats qui sont en vigueur.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

lonen voor de lopende contracten tijdens de eerste drie maanden na de overname _bar_ […] _bar_

Français

salaires correspondant aux contrats en cours pendant les trois premiers mois suivant la reprise _bar_ […] _bar_

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

artikel 148 van de wet van 25 juni 1992 is een overgangsbepaling volgens welke die wet toepasselijk is op de lopende contracten vanaf haar inwerkingtreding.

Français

l'article 148 de la loi du 25 juin 1992 est une disposition transitoire selon laquelle cette loi s'applique aux contrats en cours dès son entrée en vigueur.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de overeenkomst voorziet in de mogelijkheid dat ook bij lopende contracten overeenkomsten premies kunnen worden verhoogd en de uitbetalingen verlaagd,;

Français

le contrat prévoit la possibilité d'augmenter les primes ou de réduire les versements, même pour les contrats en cours,;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

de verplichtingen die voortvloeien uit de lopende contracten die aan nieuwe n.m.b.s. overgedragen worden overeenkomstig bijlage 1.5.

Français

les obligations résultant des contrats en cours qui lui sont transférés conformément à l'annexe 1.5.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

teg en zijn exclusieve distributeurs in de gemeenschap zijn ondernemingen in de zin van artikel 85, en de tussen hen lopende contracten overeenkomsten in de zin van die bepaling.

Français

teg et ses distributeurs exclusifs dans la communauté sont des entreprises au sens de l'article 85 et les contrats qu'ils passent entre eux sont des accords au sens de cet article.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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