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Néerlandais

meer instellingen

Français

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Dernière mise à jour : 2009-12-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

veel bursalen bezochten meer instellingen dan gepland.

Français

bien des boursiers ont visité plus d'institutions que prévu.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

twee of meer instellingen of organen kunnen dezelfde rekenplichtige aanstellen.

Français

plusieurs institutions ou organismes peuvent nommer le même comptable.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

sommige dossiers hebben betrekking op 2 of meer instellingen of organen.

Français

certaines affaires concernent plus d'une institution ou d'un organe.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in één of meer instellingen die vanaf 1 april 1999 behoren tot dezelfde scholengroep.

Français

dans un ou plusieurs établissements appartenant au même centre d'enseignement à partir du 1er avril 1999.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in één of meer instellingen die vanaf 1 september 1999 behoren tot dezelfde scholengemeenschap;

Français

effectuées dans un ou plusieurs établissements qui, à partir du 1er septembre 1999, appartiennent au même centre d'enseignement;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

een ontwerp van milieuovereenkomst wordt opgesteld door de regering en één of meer instellingen bedoeld in artikel 83.

Français

le gouvernement et un ou des organismes visés à l'article 83 établissent un projet de convention environnementale.

Dernière mise à jour : 2013-09-13
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de concours worden momenteel meestal door iedere instelling afzonderlijk maar soms door twee of meer instellingen gezamenlijk georganiseerd.

Français

a Γ heure actuelle, les concours sont généralement organisés séparément par chaque ins­titution, mais il arrive parfois que plusieurs institutions se regroupent.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

(in sommige zaken waren twee of meer instellingen of organen bij het onderzoek betrokken)

Français

(certaines enquêtes concernent plus d’une institution ou d’un organe)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de partij die het verzoek tot schadevergoeding heeft ingediend, kan geen burgerlijke aansprakelijkheidsvordering meer instellen om het herstel van hetzelfde nadeel te bekomen.

Français

la partie qui a introduit la demande d'indemnité ne peut plus intenter une action en responsabilité civile pour obtenir une réparation du même préjudice.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de overeenkomst voorziet echter in een groter aantal uitwisselingen, maakt deelname van meer instellingen en personen mogelijk en levert een nieuw kader voor samenwerking op jongerengebied op.

Français

cependant, ils améliorerait les possibilités d’échanges, faciliteraient la participation de tous les bénéficiaires potentiels et fourniraient un nouveau cadre à la coopération dans le secteur de la jeunesse.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

8° kan een samenwerkingsakkoord sluiten met één of meer instellingen voor basisonderwijs, deeltijds kunstonderwijs en/of volwassenenonderwijs.

Français

8° peut conclure un accord de coopération avec un ou plusieurs établissements d'enseignement fondamental, d'enseignement artistique à temps partiel et/ou d'enseignement des adultes.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

3° de sluiting van één of meer instellingen, met uitzondering van instellingen waar werkzaamheden verbonden met een opdracht van openbare dienst worden uitgeoefend;

Français

3° la fermeture d'un ou plusieurs établissements, à l'exception d'établissements où sont exercées des activités qui relèvent d'une mission de service public;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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