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minimumnormen
critères minimaux
Dernière mise à jour : 2014-11-14 Fréquence d'utilisation : 1 Qualité : Référence: IATE
de minimumnormen.
les normes minimales.
Dernière mise à jour : 2012-03-21 Fréquence d'utilisation : 2 Qualité : Référence: IATE
deze minimumnormen:
de telles normes minimales:
Dernière mise à jour : 2014-11-17 Fréquence d'utilisation : 1 Qualité : Référence: IATE
sociale minimumnormen
"normes sociales minimales"
Dernière mise à jour : 2017-04-08 Fréquence d'utilisation : 3 Qualité : Référence: IATEAvertissement : un formatage HTML invisible est présent
"minimumnormen vluchtelingenstatus"
"normes minimales statut réfugiés"
Dernière mise à jour : 2017-04-08 Fréquence d'utilisation : 1 Qualité : Référence: IATEAvertissement : un formatage HTML invisible est présent
minimumnormen voor herzieningen
normes minimales en matière de révision:
Dernière mise à jour : 2014-11-18 Fréquence d'utilisation : 4 Qualité : Référence: IATE
minimumnormen voor terminals.
normes minimales applicables aux gares de départ et d'arrivée
Dernière mise à jour : 2011-10-23 Fréquence d'utilisation : 1 Qualité : Référence: IATE
minimumnormen voor transmissie:
normes minimales en matière de transmission:
Dernière mise à jour : 2014-11-18 Fréquence d'utilisation : 5 Qualité : Référence: IATE
sociale minimumnormen (soc)
normes sociales minimales (soc)
Dernière mise à jour : 2017-04-08 Fréquence d'utilisation : 1 Qualité : Référence: IATE
minimumnormen inzake bewijsgaring
3.1.1.3. elaborer des normes minimales en matière de recueil de la preuve
Dernière mise à jour : 2014-10-23 Fréquence d'utilisation : 1 Qualité : Référence: IATE
=>minimumnormen voor de uitvoering
=> normes minimales en matière d'exécution
minimumnormen en nationale rapportageprocedures
normes minimales et dispositifs nationaux de déclaration
Dernière mise à jour : 2014-11-18 Fréquence d'utilisation : 3 Qualité : Référence: IATE
4.3 richtlijn over minimumnormen
4.3 la directive sur les conditions requises
minimumnormen of volledige harmonisatie?
harmonisation minimale ou totale?
minimumnormen ter bescherming van varkens
normes minimales relatives à la protection des porcs
de eerste betreft de minimumnormen.
le premier est qu'il est ques tion de règles minimales.
Dernière mise à jour : 2014-02-06 Fréquence d'utilisation : 1 Qualité : Référence: IATE
minimumnormen voor de conceptuele naleving:
normes minimales en matière de conformité par rapport aux concepts:
verdrag betreffende minimumnormen op koopvaardijschepen
convention sur la marine marchande (normes minima)
eventueel vaststellen van gemeenschappelijke minimumnormen.
adoption éventuelle de normes minimales communes.
- 9.2 (minimumnormen voor het scheepsveiligheidsplan),
- 9.2 (standards minimums concernant le plan de sûreté du navire),