Vous avez cherché: mocht u beslissen om geen gevolg te geven (Néerlandais - Français)

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mocht u beslissen om geen gevolg te geven

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Infos

Néerlandais

die weigert gevolg te geven .

Français

die weigert gevolg te geven .

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

- hetzij geen gevolg te geven aan de inschrijving.

Français

- soit de ne pas donner suite à l'adjudication.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

het hoofd van de dienst kan beslissen geen gevolg te geven aan een ministeriële aanvraag.

Français

le chef du service peut décider de ne pas donner suite à une demande ministérielle.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

hetzij besluiten aan dit voorstel geen gevolg te geven;

Français

soit décider de ne pas donner suite à cette proposition,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

zij kan besluiten aan geen enkel project gevolg te geven.

Français

elle peut ne donner suite à aucun des projets.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de commissie kan besluiten geen gevolg te geven aan de aanvragen.

Français

la commission peut décider de ne pas donner suite aux demandes.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

besloten kan worden aan de openbare inschrijving geen gevolg te geven.

Français

il peut être décidé de ne pas donner suite à l'adjudication.

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

er kan worden besloten aan een bepaalde deelinschrijving geen gevolg te geven.

Français

il peut être décidé de ne pas donner suite à une adjudication partielle déterminée.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

de beslissing om geen gevolg te geven aan een klacht of aangifte wordt met redenen omkleed.

Français

la décision de ne pas donner suite à une plainte ou dénonciation est motivée.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

een besluit om geen gevolg te geven aan een burgerinitiatief moet door de commissie duidelijk worden gemotiveerd.

Français

si celle-ci décide de ne pas donner suite à une initiative citoyenne, elle doit clairement s’en expliquer.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

wat gebeurt er als de commissie besluit geen gevolg te geven aan een burgerinitiatief?

Français

que se passe-t-il si la commission décide de ne pas donner suite à une initiative citoyenne?

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het bureau besluit, op voorstel van de voorzitster, om geen gevolg te geven aan deze adviesaanvraag van de raad.

Français

le bureau, sur proposition de la présidente, décide de ne pas donner suite à cette demande d'avis du conseil.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het onderzoek van de offertes heeft er toe geleid geen gevolg te geven aan de inschrijving.

Français

l'examen des offres reçues conduit à ne pas donner suite à l'adjudication.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 22
Qualité :

Néerlandais

dit gegeven alleen is mijns inziens al voldoende om geen gevolg te geven aan dit verzoek tot opheffing van de immuniteit.

Français

voilà, je crois, le premier élément qui devrait nous pousser à ne pas décider la levée de l'immunité.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

een uiterst kort verslag. de commissie reglement heeft met eenparigheid van stemmen besloten om geen gevolg te geven aan het verzoekschrift.

Français

le coup d'État qui s'est déroulé dans ce pays a donné lieu à plusieurs résolutions et le conseil a, lui aussi, fait une déclaration assez ferme sur ce sujet.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

met het oog op de voor het beheer van de afzetmaatregelen vereiste flexibiliteit moet de commissie kunnen beslissen om geen gevolg te geven aan de offertes die in het kader van de inschrijvingsprocedure zijn ingediend.

Français

en vue de donner à la commission la flexibilité nécessaire pour une bonne gestion des mesures d'écoulement, il y a lieu de permettre à la commission de décider qu'aucune attribution ne sera effectuée dans le cadre d'une procédure d'adjudication.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

(3) het onderzoek van de offertes heeft ertoe geleid geen gevolg te geven aan de inschrijving.

Français

(3) l'examen des offres reçues conduit à ne pas donner suite à l'adjudication.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

ik ben ervan overtuigd dat de landbouwcommissie in haar besluit om geen gevolg te geven aan de voorstellen van de leden van de commissie begrotingscontrole, haar verantwoordelijkheden goed heeft afgewogen.

Français

je suis en effet persuadé que la commission de l' agriculture a bien pesé ses responsabilités en décidant de ne pas suivre les propositions des membres de la commission du contrôle budgétaire.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

houdende het besluit om geen gevolg te geven aan de 1e deelinschrijving voor witte suiker in het kader van de bij verordening (eg) nr. 1327/2004 ingestelde permanente inschrijving

Français

portant décision de ne pas donner suite à la 1ère adjudication partielle de sucre blanc effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (ce) no 1327/2004

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze weglating lijkt geen gevolgen te hebben.

Français

cette omission ne semble pas porter à conséquence.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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