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Néerlandais

het monistische systeem

Français

système moniste

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in het monistische stelsel bestuurt het bestuursorgaan de ecv.

Français

en ce qui concerne le système moniste, l'organe d'administration assure la gestion de la sce.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gemeenschappelijke voorschriften voor het monistische en het dualistische systeem

Français

en outre, l'article prévoit une procédure de révocation des membres par le tribunal, sur requête présentée par des organes ou personnes que n'ont pas eu la compétence de nomination des membres concernés.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

voorschriften die het monistische en het dualistische stelsel gemeen hebben

Français

règles communes aux systèmes moniste et dualiste

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ondernemingen hebben een monistische structuur en doorgaans een zeer lage eigendomsconcentratie.

Français

les entreprises ont une structure d'administration moniste et, habituellement, des niveaux très faibles de concentration de la propriété.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de geschiedenis van tsjechië wordt gekenmerkt door een monistische benadering van territoriale machtsverdeling.

Français

l'histoire tchèque est étroitement liée à une conception moniste de la division territoriale de l'État.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze bepaling bevat de alternatieve modellen voor de medezeggenschap van de werknemers in monistische structuren.

Français

la présente disposition introduit les divers modèles de participation des travailleurs dans la structure moniste.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de commissie moet dan ook beter rekening houden met de specifieke kenmerken van monistische en duale systemen.

Français

en fait, la commission devrait davantage tenir compte des caractéristiques spécifiques des systèmes monistes et dualistes.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

daarin staat dat bij oprichting van de vennootschap vrij gekozen kan worden tussen de monistische en de dualistische vorm.

Français

le champ d'application de la société européenne sera probablement différent.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

2.5.1 voorts dient de commissie meer oog te hebben voor de kenmerken van monistische en duale systemen.

Français

2.5.1 en outre, la commission devrait davantage tenir compte des caractéristiques spécifiques des systèmes monistes et dualistes.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de bepalingen met betrekking tot het monistische systeem zijn te vinden in de afdelingen 1 t/m 4 van hoofdstuk iv.

Français

il a donc été prévu que ces modifications n'influenceraient l'application des règles de participation que lorsque la situation se maintiendrait durant deux exercices consécutifs.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in de monistische stelsels wordt elk akkoord niet ipso facto geacht rechten te scheppen. om dat te weten moet het geïnterpreteerd worden.

Français

dans les deux affaires concernant le gatt, la cour, après avoir indiqué qu'il fallait «envisager à la fois l'esprit, l'économie et les termes de l'accord général», s'est contentée d'une interprétation globale de l'accord pour en déduire que, «placé dans un tel contexte», l'article en cause n'était pas de nature à engendrer pour les justiciables le droit de s'en prévaloir en justice.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

daar medezeggenschap van de werknemers via coöptatieprocedures niet is opgenomen voor op de wet gebaseerde monistische structuren, is zij evenmin opgenomen als een op een overeenkomst berustend systeem.

Français

Étant donné que la participation des travailleurs par voie de cooptation n'a pas été retenue dans le cadre des systèmes monistes légaux, elle n'est pas davantage prévue comme un système conventionnel possible.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in lidstaten met een monistische bestuursstructuur pleegt een enkel leidinggevend orgaan (de raad van bestuur) zowel bestuurstaken als toezichttaken te vervullen.

Français

dans les États membres où les organes de direction se caractérisent par une structure moniste, un conseil d'administration unique est habituellement en charge des fonctions de direction et de surveillance.

Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in de statuten van de se worden de categorieën handelingen genoemd waarvoor in het dualistische stelsel het leidinggevend orgaan de goedkeuring van het toezichthoudend orgaan moet krijgen of waarvoor het bestuursorgaan in het monistische stelsel een uitdrukkelijk besluit moet nemen.

Français

les statuts de la se énumèrent les catégories d'opérations qui donnent lieu à autorisation de l'organe de direction par l'organe de surveillance, dans le système dualiste, ou à décision expresse de l'organe d'administration, dans le système moniste.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dergelijke procedures bestaan thans uit sluitend in het kader van dualistische structuren en toepassing daarvan op monistische structuren wordt thans in geen der lid-staten overwogen noch wordt er zelfs maar serieus over beraadslaagd.

Français

la cooptation n'existe actuellement que dans le cadre des structures dualistes, et son application dans un système moniste n'est envisagée, ni même sérieusement examinée, dans aucun État membre. par conséquent, l'inclusion de cette formule dans le présent article serait source, au stade actuel, de complications inutiles.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de lid-staten kunnen ofwel een dualistische structuur voorschrijven met een toezichthoudend en een leidinggevend orgaan, of deze vennootschappen toestaan zelf een keuze te maken tussen een dualistische structuur of een monistische structuur met één besturend orgaan.

Français

les États membres peuvent soit imposer un système dualiste comportant un organe de direction et un organe de surveillance, soit autoriser les sociétés à choisir entre un système dualiste et un système moniste ne comportant qu'un seul organe d'administration.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de lid-staten kunnen kiezen tussen een dualistische structuur met een toezichthoudend en leidinggevend orgaan en een monistische structuur met een enkel bestuursorgaan; de voorwaarden zullen worden geschapen om de functie van beide systemen te harmoniseren.

Français

les États membres pourront opter soit pour une structure dualiste avec un organe de direction et un organe de surveillance, soit pour une structure moniste avec un organe d'administration; des conditions sont prévues pour harmoniser le fonctionnement des deux systèmes.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

"met het dagelijks bestuur belast bestuurder": een lid van het leidinggevend orgaan (monistische structuur) van een onderneming dat zich bezighoudt met het dagelijks bestuur van de onderneming.

Français

"administrateur exécutif": tout membre de l'organe d'administration d'une société (structure unitaire) chargé de la gestion quotidienne de cette société;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

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Néerlandais

afdeling ii. - monistisch stelsel.

Français

section ii. - système moniste.

Dernière mise à jour : 2013-01-12
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

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