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Néerlandais

na beraad;

Français

après délibération;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

na beraad, besluit :

Français

après délibération, arrête :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

wijst na beraad het volgende :

Français

après en avoir délibéré, rend l'arrêt suivant :

Dernière mise à jour : 2016-10-17
Fréquence d'utilisation : 89
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Néerlandais

arts, wijst na beraad het volgende arrest :

Français

arts, après en avoir délibéré, rend l'arrêt suivant:

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bossuyt, wijst na beraad het volgende arrest :

Français

bossuyt, après en avoir délibéré, rend l'arrêt suivant :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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