Vous avez cherché: na het verstrijken van de geldigheidsduur (Néerlandais - Français)

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na het verstrijken van de geldigheidsduur

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Français

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Néerlandais

verstrijken van de geldigheidsduur;

Français

expiration de la durée de validité;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

na het verstrijken van de geldigheidsduur van deze machtiging

Français

à l'expiration de cette autorisation

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

terugbetaling na het verstrijken van de

Français

remboursement après expiration du cours légal :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

na het verstrijken van de overgangsperiode en

Français

après l'expiration de la période de transition, et

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

regel 29 kennisgeving van het verstrijken van de geldigheidsduur

Français

règle 29 notification de l'expiration de l'enregistrement

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

na het verstrijken van de overeenkomst van lome i

Français

dans les etats acp et' les ptom apres expiration de la "convention de lome i

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

na het verstrijken van een trimester;

Français

après échéance d'un trimestre;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

na het verstrijken van het egks-verdrag

Français

après l'expiration du traité ceca

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

na het verstrijken van deze termijn vervalt de maatregel.

Français

passé ce délai, la mesure cesse d'être d'application.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

na het verstrijken van de bovengenoemde periode van 14 dagen

Français

suivant l’expiration du délai de 14 jours cité ci avant

Dernière mise à jour : 2019-10-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

jaar na het verstrijken van de niet in acht genomen termijn.

Français

observé.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

deze datum mag zich niet situeren na het verstrijken van de geldigheidsduur van het attest van immatriculatie.

Français

cette date ne peut pas se situer après l'expiration de la durée de validité de l'attestation d'immatriculation.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de vernieuwing heeft effect vanaf het verstrijken van de geldigheidsduur van de inschrijving.

Français

le renouvellement a effet à partir de l'expiration de l'enregistrement.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de dag na het verstrijken van de uitvoeringstermijn, bedoeld in artikel 23.

Français

le jour suivant l'expiration du délai d'exécution visé à l'article 23.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

het verzuim van deze kennisgeving laat het verstrijken van de geldigheidsduur van de inschrijving onverlet.

Français

l'absence d'information est sans effet sur l'expiration de l'enregistrement.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

ook moeten de voorwaarden voor het verstrijken van de geldigheidsduur van dit besluit worden vastgesteld.

Français

il convient également de prévoir les conditions d'expiration de cette décision.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

een definitieve afrekening van de betaalde voorschotten vindt plaats na het verstrijken van de geldigheidsduur van de vergunning.

Français

un décompte définitif des avances faites est effectué à l'expiration de la validité de la licence.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

a)tijdens of na het verstrijken van de proeftijd overeenkomstig artikel 25;

Français

a)au cours ou à l'issue de la période de stage dans les conditions prévues à l'article 25 ;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de vaste belofte vervalt na het verstrijken van de eventueel verlengde termijn.

Français

la promesse ferme devient caduque à l'expiration de ce délai éventuellement prolongé.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de notulen worden definitief na het verstrijken van die termijn.

Français

le procès-verbal devient définitif à l'expiration de ce délai.

Dernière mise à jour : 2014-12-21
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

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