Vous avez cherché: naakte eigendom en vruchtgebruik (Néerlandais - Français)

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naakte eigendom en vruchtgebruik

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Infos

Néerlandais

eigendom en vruchtgebruik;

Français

la propriété et l'usufruit;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

eigendom en gegevensbeleid

Français

propriété et politique en matière de données

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

eigendom en zeggenschap (')

Français

propriété et contrôle (')

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

eigendom en zeggenschap f

Français

propriété et contrôle {*)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

eigendom en financiële transparantie

Français

la propriété et la transparence financière des aéroports

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

(a) eigendom en bevrachtingspraktijk

Français

a) propriété et pratiques d'affrètement

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

structuur van eigendom en zeggenschap

Français

structure de propriété et de contrôle

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

3.3.3 eigendom en controle

Français

3.3.3 propriété et contrôle

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gelieerd: zie eigendom en controle.

Français

entreprise affiliée: voir «contrôle et détention».

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

officieel erkende eigendom-en ongevallenassuradeur

Français

souscripteur iard agréé

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ministerie van nationaal eigendom en privatisering

Français

ministère de la privatisation de la propriété nationale

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

f. intellectuele eigendom en product aansprakelijkheid

Français

f. propriÉtÉ intellectuelle et responsabilitÉ en matiÈre de produit

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

voorbehoud van eigendom en rechten en retentierecht

Français

réserve de propriété, droits et privilège

Dernière mise à jour : 2015-07-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

archaïsche beperkingen op eigendom en controle opheffen

Français

lutter contre les restrictions archaïques en matière de propriété et de contrôle

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de bescherming van de intellectuele eigendom en octrooien,

Français

la protection des droits intellectuels et des brevets d’invention,

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

overgang van staatsbedrijven naar particuliere eigendom en leiding

Français

passage d'entreprises d'etat à la propriété et au contrôle privés

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

commercieel luchtvervoer, gedeeltelijke eigendom en beheerde luchtvaartuigen

Français

opération de transport aérien commercial, propriété fractionnée et avions gérés

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het verlies van intellectuele eigendom en gevoelige gegevens;

Français

la perte de droits de propriété intellectuelle et de données sensibles;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1° de ultralichte motorluchtvaartuigen behorende voor de geheelheid in volle of naakte eigendom :

Français

1° les aéronefs ultra-légers motorisés appartenant en partie, en pleine propriété ou en nue-propriété :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

details betreffende de concentratie, eigendom en zeggenschap [25]

Français

renseignements concernant la concentration, la propriété et le contrôle [25]

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

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