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o omgevingsplan (art. 11, 3°, b)
o plan des environs (art. 11, 2°, b)
Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
"liggingsplan, omgevingsplan, inplantingsplan en terreinprofiel :
"plan de situation, plan d'environnement, plan d'implantation et profil de terrain :
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
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een omgevingsplan op een gebruikelijke schaal groter dan of gelijk aan 1/2500 met minstens :
un plan des abords à une échelle courante supérieure ou égale à 1/2500, comprenant au moins :
Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
een omgevingsplan op een gebruikelijke schaal groter dan of gelijk aan 1/2500, met minstens :
un plan des environs à une échelle courante supérieure ou égale à 1/2500, comprenant au moins :
Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
in dat geval is immers geen omgevingsplan waarop de perceelsconfiguratie van de omgevende percelen moet worden weergegeven, vereist.
dans ce cas, il n'est en effet pas requis de plan d'environnement sur lequel doit être reproduite la configuration parcellaire des parcelles limitrophes.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
deze regeling vervangt de provinciale verordeningen die tot dan toe de tenuitvoerlegging van bijlage 2 van het provinciaal omgevingsplan (pop) regelden.
ce régime remplace les règlements provinciaux qui mettaient précédemment en œuvre l'annexe 2 du programme provincial (pop).
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
vanuit stedenbouwkundig oogpunt en ter vrijwaring van het algemeen belang is dit omgevingsplan, samen met het inplantingsplan, één van de meest essentiële onderdelen van het dossier.
d'un point de vue urbanistique, et en préservation de l'intérêt général, ce plan d'environnement est, avec le plan d'implantation, un des éléments les plus essentiels du dossier.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :