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onderhoudsplicht

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

een wettelijke onderhoudsplicht hebben

Français

avoir des obligations alimentaires légales

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

niet-nakoming van de onderhoudsplicht

Français

abandon de famille

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

wettelijke onderhoudsplicht ten aanzien van een persoon

Français

obligation alimentaire légale à l'égard d'une personne

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

medevoorzitter interfractie­werkgroep toezicht onderhoudsplicht kinderen (1993­1997).

Français

vice­présidente du groupe multipartite de contrôle de l'aide à l'enfance (1993­1997).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de ouders hun onderhoudsplicht niet nakomen of niet in staat zijn hun onderhoudsplicht na te komen.

Français

les parents n'assument pas ou ne sont pas en mesure d'assumer leur devoir d'entretien.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

op civielrechtelijk vlak werd slechts een gering aantal verdragen geratificeerd (onderhoudsplicht en verkrijgen van bewijs).

Français

la république tchèque a développé une écono­mie d'échange ouverte et elle est membre de l'organisation mondiale du commerce (omc).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

greta d'hondt) ter verbetering van de toepassing van de onderhoudsplicht bij opname van ouderen in een rusthuis.

Français

luc goutry et mme greta d'hondt) visant à améliorer l'application de l'obligation alimentaire en cas d'admission de parents en maison de repos.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

2° de onderhoudsgerechtigde en de onderhoudsplichtige bij de instelling van de vordering belg zijn.

Français

2° le créancier et le debiteur d'aliments sont belges lors de l'introduction de la demande.

Dernière mise à jour : 2016-12-04
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

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