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Infos

Néerlandais

ondervragingscode

Français

code d'interrogateur

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

mode s-ondervragingscode

Français

interrogateur mode s

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de toegewezen ondervragingscode;

Français

l'ic attribué;

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aanvraag van een ondervragingscode

Français

demande d'attribution de code d'interrogateur

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ondervragingscode 0 is door de icao gereserveerd voor gebruik zonder een toegewezen code.

Français

l'oaci a réservé le code d'interrogateur 0 au fonctionnement sans code assigné.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Référence: IATE

Néerlandais

een aanvraag van een ondervragingscode moet ten minste de volgende essentiële elementen omvatten:

Français

une demande d'ic doit comprendre, au minimum, les éléments essentiels suivants:

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

controleert of de aanvragen van een ondervragingscode volledig en accuraat zijn en tijdig zijn ingediend;

Français

vérifie si les demandes de code d'interrogateur sont complètes, exactes et introduites dans les délais;

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

controleert of de aanvragen van een ondervragingscode voldoen aan de afspraken inzake formaat en inhoud;

Français

vérifie si les demandes de code d'interrogateur sont conformes aux conventions relatives au format et aux données;

Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Référence: IATE

Néerlandais

„in aanmerking komende ondervragingscode”: alle ii- en si-codes, behalve:

Français

«code d'interrogateur éligible», tout code figurant parmi les codes ii et les codes si, sauf:

Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Référence: IATE

Néerlandais

„operationele ondervragingscode”: alle in aanmerking komende ondervragingscodes, behalve ii-code 14;

Français

«code d'interrogateur opérationnel», tout code d'interrogateur éligible autre que le code ii 14;

Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Néerlandais

mode s-operators zien erop toe dat elk mode s-ondervragingssysteem uitsluitend de daaraan toegewezen ondervragingscode gebruikt.

Français

les opérateurs mode s veillent à ce que chacun de leurs interrogateurs mode s utilise exclusivement le code d'interrogateur qui lui a été attribué.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Néerlandais

deel a: eisen inzake de in artikel 4, lid 2, en artikel 5, leden 1 en 2, bedoelde aanvraag van een ondervragingscode

Français

partie a: exigences relatives aux demandes de code d'interrogateur visées à l'article 4, paragraphe 2, et à l'article 5, paragraphes 1 et 2

Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Néerlandais

de lidstaten dienen de nodige maatregelen te nemen om te garanderen dat het systeem voor de toewijzing van ondervragingscodes informatie oplevert die de consistentie van de essentiële elementen van een toewijzing van een ondervragingscode waarborgt.

Français

les États membres doivent être tenus de prendre les mesures nécessaires pour faire en sorte que le système d'attribution de codes d'interrogateur fournisse des informations respectant la cohérence des éléments essentiels d'une attribution de code d'interrogateur.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Néerlandais

de lidstaten controleren de geldigheid van de door mode s-operators ingediende aanvragen van een ondervragingscode alvorens deze codes via het systeem voor de toewijzing van ondervragingscodes ter beschikking te stellen voor coördinatie.

Français

les États membres contrôlent la validité des demandes de code d'interrogateur qu'ils reçoivent des opérateurs mode s avant de les mettre à disposition, par le système d'attribution de codes d'interrogateur, pour coordination.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Néerlandais

bewakingsmiddelen toepassen teneinde door andere mode s-operators veroorzaakte ondervragingscodeconflicten te detecteren die invloed hebben op de in aanmerking komende mode s-ondervragingssystemen die zij met een operationele ondervragingscode exploiteren;

Français

mettent en œuvre des moyens de contrôle pour détecter les conflits de code d'interrogateur provoqués par d'autres interrogateurs mode s ayant une incidence sur des interrogateurs mode s éligibles qu'ils exploitent à l'aide d'un code d'interrogateur opérationnel;

Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Néerlandais

mode s-operators mogen alleen een in aanmerking komend mode s-ondervragingssysteem exploiteren, met gebruikmaking van een in aanmerking komende ondervragingscode, indien hun daartoe door de bevoegde lidstaat een ondervragingscode is toegewezen.

Français

les opérateurs mode s n'exploitent d'interrogateur mode s éligible, à l'aide d'un code d'interrogateur éligible, que s'ils ont reçu, de l'État membre compétent, une attribution de code d'interrogateur.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Néerlandais

de lidstaten nemen de nodige maatregelen om te garanderen dat militaire eenheden die in aanmerking komende mode s-ondervragingssystemen met een andere ondervragingscode dan ii-code 0 en andere voor militair beheer gereserveerde codes exploiteren, voldoen aan de artikelen 3 tot en met 7 en 12.

Français

les États membres prennent les mesures nécessaires pour faire en sorte que les unités militaires exploitant des interrogateurs mode s éligibles à l'aide de tout code d'interrogateur autre que le code ii 0 et les autres codes réservés à la gestion militaire, respectent les dispositions des articles 3 à 7 et de l'article 12.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Référence: IATE

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