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De: Traduction automatique
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of er sprake is van niet-naleving;
s'il y a eu non-respect;
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de vraag of er sprake is van steun
existence de l’aide
Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
de vraag of er sprake is van recidive;
de la récidive de l'acte ou du comportement fautif;
Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
voor de vraag of er sprake is van een overgang
la notion d'entité renvoie
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
alle arbeidsongevallen moeten worden gemeld, ongeacht of er sprake is van arbeidsonderbreking of niet.
il est obligatoire de déclarer tous les accidents survenant au travail, qu'il y ait ou non interruption du travail.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
ongeacht of er ggo's in zitten!
et peu importe si elles contiennent des ogm!
Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
criteria om vast te stellen of er sprake is van steunverlening
critères pour déterminer si une intervention comme une aide
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
uw arts kan onderzoeken of er sprake is van intracraniële hypertensie.
ce dernier pourra alors vérifier s'il s’agit ou non d’une hypertension intracrânienne.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Avertissement : cet alignement peut être incorrect.
Veuillez le supprimer, au besoin.
ongeacht of er sprake is van vrijheidsbeneming moet toegang tot een advocaat worden verleend bij het verhoor.
que la personne concernée soit privée de liberté ou non, elle doit pouvoir bénéficier de l'assistance d'un avocat dès son audition.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
het volstaat niet na te gaan of er sprake is van geplande veroudering.
un simple contrôle visant à établir la possible existence d'une obsolescence programmée n'est pas suffisant.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
criteria die worden gehanteerd om te bepalen of er sprake is van steun
principes a appliquer pour dÉterminer si une intervention est a considÉrer comme une aide
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de vraag of er sprake is van een beperking van het vrij verrichten van diensten
sur l'existence d'une restriction à la libre prestation des services
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
of er sprake is van misbruik door de dienstverrichter moet per geval worden vastgesteld.
les abus de la part d'un prestataire devraient être établis au cas par cas.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de commissie stelt vast of er sprake is van een belangrijke onderbreking van de bevoorrading.
la commission établit s’il y a rupture majeure d’approvisionnement.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de vraag of er sprake is van overcapaciteit, kan momenteel niet definitief worden beantwoord.
pour l'instant, il n'est pas possible de dire s'il existe des surcapacités.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
4.3.2 bepalen of er sprake is van staatssteun is hoe dan ook een complexe zaak.
4.3.2 trancher la question de savoir si l'on est dans un cas d'aide d'État est, en tout état de cause, une entreprise complexe.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
in het verslag zal worden aangegeven of er sprake is van een verhoogd veiligheidsrisico voor luchtreizigers.
protection des intérêts financiers des communautés et lutte contre la fraude (2002)
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de administratieve structuur van de maatregel bepaalt in dit geval niet of er sprake is van staatssteun.
en l'espèce, la structure administrative de la mesure n'a aucune incidence sur son caractère d'aide.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
bij een bestaande steunregeling aangeven of er sprake is van verlenging van de regeling. ja/neen.
dans le cas d'un régime d'aide existant, y a-t-il prolongation?
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
daarom moeten alle feiten van de zaak worden overwogen om te bepalen of er sprake is van discriminatie.
dès lors, afin de déterminer s’il y a eu discrimination ou non, il importe de prendre en considération tous les faits liés à l’affaire. aire.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :