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Néerlandais

ontvangstbewijzen

Français

récépissés

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de ontvangstbewijzen van 1 tot 50;

Français

les reçus de 1 à 50;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de secretaris verstrekt de ontvangstbewijzen.

Français

le secrétaire délivre les accusés de réception.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

overschrijvingen van migrerende arbeiders, ontvangstbewijzen

Français

envois de fonds des émigrés, recettes

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

andere door de importeur verstrekte ontvangstbewijzen.

Français

d'autres attestations de réception fournies par l'importateur.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ontvangstbewijzen voor bedragen, biljetten van de totalisator.

Français

reçus de sommes, tickets du pari-mutuel.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deze twee ontvangstbewijzen gelden als vermelding "voor conform".

Français

ces deux certificats valent mention "conforme aux faits".

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

1° voor stortingen en postwissels, de ontvangstbewijzen met postdatum;

Français

1° en ce qui concerne les versements et les mandats de poste, les accusés de réception datés par la poste;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1° voor stortingen en postwissels, de ontvangstbewijzen met de postdatum;

Français

1° en ce qui concerne les versements et les mandats de poste, les accusés de réception datés par la poste;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de secretaris verstrekt de ontvangstbewijzen en tekent het beroep op in het register.

Français

le secrétaire délivre un accusé de réception et inscrit le recours dans le registre.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

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Néerlandais

c) 148 χ 105 mm voor de ontvangstbewijzen en de bewijzen van forfaitaire zekerheidstelling.

Français

article 390 c) 148 χ 105 millimètres pour les récépissés et les titres de garantie forfaitaire.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

(1) gelden niet als factuur, ontvangstbewijzen en andere gelijkaardige documenten.

Français

(1) ne valent pas factures, les reçus ou autres documents similaires.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de uitbetalingsinstelling maakt intussen verder gebruik van de door haar tot dusver gebruikte ontvangstbewijzen;

Français

entre temps, l'organisme de paiement continue à utiliser l'accusé de réception utilisé jusqu'ici;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

alleen ontvangstbewijzen van postkantoren en officiële koerierdiensten zullen worden aanvaard als bewijs van verzending.

Français

seuls les récépissés de dépôt émanant de bureaux de poste ou de messageries officielles seront acceptées comme preuve d'expédition.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de arp wordt belast met de administratieve afhandeling betreffende de ontvangstbewijzen voor de ingediende zvp-2003;

Français

la pgr est chargée du traitement administratif des accusés de réception relatifs aux pzs 2003 déposés;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de aanvraag van de lidstaat gaat vergezeld van de nodige bewijsstukken voor de gedane betalingen, bijvoorbeeld facturen en ontvangstbewijzen.

Français

l'État membre inclut dans sa demande les preuves ou pièces justificatives des paiements, telles que les factures ou reçus.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

bankuittreksels, ontvangstbewijzen, kasstukken, facturen, boekhoudkundige stukken, onkostennota's, valorisatiebewijzen, enz.

Français

extraits de comptes, récépissés, justificatifs de paiement, factures, pièces comptables, notes de frais, documents de revalorisation, etc.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

- ontvangstbewijzen voor bedragen : tot pp 10 tussen ff 10,01 en ff 50 tussen ff 50,01 en ff 100

Français

- reçus de sommes jusqu'à 10 ff - reçus de sommes entre 10,01 ff et 50 ff - reçus de sommes entre 50,01 ff et 100 ff - au-delà, en sus par fraction de 100 ff exemption ff 0,35 ff 0,75 ff 0,35 ¥/o

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in andere gevallen werden de bewijsstukken (bijv. facturen, ontvangstbewijzen en bankafschriften) voor betalingen niet overgelegd.

Français

sur la base de son évaluation, la cour considère que les systèmes de contrôle et de surveillance ne sont que partiellement efficaces.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bankuittreksels, ontvangstbewijzen, kasstukken, facturen, boekhoudkundige stukken, onkostennota's, valorisatiebewijzen, instapkaarten, enz.

Français

extraits de comptes, récépissés, justificatifs de paiement, factures, pièces comptables, notes de frais, documents de revalorisation, cartes d'embarquement, etc.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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