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ontvankelijk te horen

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

te horen partijen

Français

parties et tiers à entendre

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

zij kregen te horen dat «...

Français

il leur a été indiqué que «...

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

artikel 11 te horen partijen

Français

article 11 parties et tiers à entendre

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

om ontvankelijk te zijn moet het bezwaarschrift :

Français

pour être recevable, la réclamation doit :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

om ontvankelijk te zijn, moet een erkenningsaanvraag :

Français

pour être recevable, la demande d'agrément doit :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

om ontvankelijk te zijn bevat het beroep :

Français

pour être recevable, le recours contient :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

om ontvankelijk te zijn, moeten de kandidaturen :

Français

pour être recevables, les candidatures doivent :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

om ontvankelijk te zijn moet in ieder bezwaarschrift:

Français

pour être recevable, toute déclaration d'opposition doit:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

"1) het beroep niet-ontvankelijk te verklaren;

Français

il a proposé à la cour de répondre comme suit:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

om ontvankelijk te zijn moet de kandidatuur ingediend worden :

Français

pour être recevable, une candidature doit être introduite :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

om ontvankelijk te zijn moeten de kandidaturen ingediend worden :

Français

pour être recevables, les candidatures doivent être introduites :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

om ontvankelijk te zijn, omvat de aanvraag voor een transportvergunning :

Français

pour être recevable, la demande d'une autorisation de transport comprendra :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ik vraag de voorzitter dan ook dit amendement ontvankelijk te verklaren.

Français

(le président déclare approuvée la position ainsi modifiée)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ik heb daarom besloten de motie niet-ontvankelijk te verklaren.

Français

j'ai par conséquent décidé de la déclarer irrecevable.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

a) zowat een maand om het programma ontvankelijk te verklaren;

Français

a) près d'un mois pour déclarer le programme recevable;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

"ontvankelijk" te zijn voor het probleem, waarvan ze vindt dat het

Français

«répandue» (63%) et «en croissance au niveau mondial» (55%);

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

de commissie verzoekt het gerecht het beroep niet-ontvankelijk te verklaren.

Français

la commission demande au tribunal de déclarer le recours irrecevable.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bijgevolg dient de conclusie tot nietigverklaring niet-ontvankelijk te worden verklaard.

Français

il s'ensuit que les conclusions en annulation doivent être rejetées comme irrecevables.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

om ontvankelijk te zijn, omvat de aanvraag voor een zendvergunning voor aardse televisieomroep :

Français

pour être recevable, la demande d'une autorisation d'émission pour un organisme de télédiffusion de terre comprendra :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

verzoekster concludeert dat het het gerecht behage: het beroep ontvankelijk te verklaren;

Français

une copie de la lettre visée au point précédent a été adressée le même jour à m. almécija cantón.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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