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op de door

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Néerlandais

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Néerlandais

als reactie op de door het

Français

répondant aux préoccupations exprimées, les

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

nettobelastingen op de door de branche gekochte produkten

Français

impôts nets produits achetés par la branche

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gelet op de door de lidstaten geformuleerde standpunten,

Français

vu les avis exprimés par les États membres,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

prijzen gebaseerd op de door de eeg vastgestelde garantieprijzen

Français

*) prix basés sur les prix de garantie fixés par la ce

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

worden op de door de regering vastgestelde data opgeheven :

Français

sont abrogés aux dates déterminées par le gouvernement :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gebaseerd zijn op de door de infrastructuurbeheerder verstrekte gegevens en

Français

fondé sur les informations d’itinéraires fournies par le gestionnaire d’infrastructure et

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

op de door de arbeidsinspecteurs vastgestelde inbreuken staat strafvervolging.

Français

les infractions constatées par les inspecteurs du travail sont susceptibles de poursuites pénales.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

*) gebaseerd op de door de eeg vastgestelde garantieprijs voor suiker

Français

*) sur la base du prix de garantie fixé par la ce

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zij zien toe op de vertrouwelijkheid van de door hen uitgewisselde informatie.

Français

elles assurent la confidentialité des informations qu'elles échangent.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het moet aangeleverd worden op de door de eindverkoper aangeduide plaats.

Français

doit être livré à l'endroit indiqué par le vendeur final;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het debat was gebaseerd op de door de commissie ingediende documenten:

Français

ce débat était basé sur la présentation par la commission de ses documents :

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de coverband wordt op de door het coverbedrijf gespecificeerde proefvelg gemonteerd.

Français

monter un pneumatique nouvellement rechapé sur la jante d'essai spécifiée par le rechapeur.

Dernière mise à jour : 2014-11-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

artikel 154 treedt in werking op de door de koning bepaalde datum.

Français

l'article 154 entre en vigueur à la date déterminée par le roi.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

meerdere door eol gescheiden items invoegen op de door index aangegeven plaats.

Français

insère des éléments multiples (séparés par un marqueur de fin de ligne) à la position index.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bijzondere opmerkingen: antwoorden en commentaar op de door de commissie gestelde vragen

Français

observations particulières: réponses ou commentaires relatifs aux questions posées par la commission européenne

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de secretaris-generaal geeft antwoord op de door de sprekers gestelde vragen.

Français

le secrétaire général répond aux questions soulevées par les orateurs.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

(1)passend noch tijdig had geantwoord op de door klager verstrekte informatie;

Français

refus depaiement dans lecadre du programmeleonardodavinci:interprÉtationde clausescontractuelles

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de impact van de door machines uitgestoten fijnstof op de volksgezondheid.

Français

l'impact des fines particules émises par les moteurs sur la santé humaine,

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

wij moeten de door de verontreiniging veroorzaakte kosten op de vervuilers afwentelen.

Français

il faut aussi exiger de faire payer les coûts engendrés par la pollution aux véritables responsables.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de door bb geproduceerde metalen machinewerktuigen worden verkocht op de europese markt.

Français

les fixations pour instruments en métal fabriquées par bison-bial sont vendues sur le marché de l'ue.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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